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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
603287a65ccc2dbb4e3b4825
16 janvier 2018
16 janvier 2018
20 NOVEMBRE 2017, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD, conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c039445a086e2bcedea5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MEUBLES IKEA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Leila HAMZAOUI de l'AARPI Studio Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : R115 INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94538
28 février 2019
28 février 2019
Présente et assistée de Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2018 Tenue par Caroline PACHTER-WALD magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielle5ème chambre sociale PH
6864c05b17fdd29c296517a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 14 Décembre 2023, N°23/00079 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officielle18e Chambre
6036d7cab6edaf75c4b16661
28 juillet 2015
28 juillet 2015
SA SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE AGS - CGEA [Localité 1] Grosse délivrée le : à : - Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Philippe
Source officielle1ère Chambre C
5fdb4b410bf53e292f48852d
26 mars 2019
26 mars 2019
GAILLARD, Président de chambre et Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94529
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Philippe LEURS, avocat au barreau de SAINT-OMER SELARL AJJIS Administrateur judiciaire de la Société SMSM [...]
Source officielle1ère Chambre C
60330d4f153fe97f6e587b3a
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère Madame Leïla REMILI, Vice-présidente
Source officielle1ère Chambre C
5fde43d559a5ca2222a9b677
3 juillet 2018
3 juillet 2018
MAI 2018, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de: Monsieur Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdeff
4 juillet 2017
4 juillet 2017
SYNERGIE, représentée par Maître [A] et Maître [Y] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL AUTO FINANCE [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c613ef607c90ab6676
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d7d
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 02 Septembre 2021, N°F19/00149 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle1ère Chambre
69613d4fcdc6046d47c47b16
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Ingrid HUGUENIN, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdf9d
13 août 2024
13 août 2024
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Fabienne Arnoux lors du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7815e8121050008662d72
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4813aa9e47470f6aaee
20 août 2024
20 août 2024
Par déclaration déposée au greffe de la cour le 7 juillet 2020, la SASU Philéas Info a interjeté appel de cette décision en son entier dispositif.
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381f
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officielle2e chambre sociale
628732d0c1d4e9057d612c16
18 mai 2022
18 mai 2022
2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RGF17/00739 APPELANTE : Société SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] (FRANCE) Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère Chambre C
603287a75ccc2dbb4e3b483d
16 janvier 2018
16 janvier 2018
SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Philippe PLANTADE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SA GENERALI
Source officiellePage 10 sur 17