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274 résultats pour « Lantourn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa3aade3490008c31203

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

PEEL ARCHITECTES prise en la personne de son liquidateur amiable, Mme [F] [P] [S] domiciliée en cette qualité [Adresse 9] demeurant [Adresse 5] Représentées par Me David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d528121050008662bb4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BERGONIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 6] représenté par Maître CHOPLIN substituant Maître David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bdb99851e0008f1e55c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Adresse 5] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentées par Maître David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL

5fca312e7dcab99a5e31941d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL EXAEDRE ARCHITECTES appelant dans la DA du 06.11.17 (RG 17/6171) sis [Adresse 4] Représentée par Me David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, les sociétés AIA Ingénierie et Moon Safari (ex-Baldelli Guirao Architectes), représentées par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski et Mazille (LMCM), concluent

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162986f201c88caf8c4e18b

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

présentée, il contient également des dispositions spécifiques aux enseignes, son article cinq indiquant précisément qu'il ne pourra être placé, sur la façade de l'immeuble, aucune enseigne, ni réclame, lanterne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cf7

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

installations réalisées En page 8, le règlement de copropriété dispose que pour respecter l'harmonie de l'ensemble immobilier, il ne pourra être placé sur la façade de chaque villa aucune enseigne, réclame lanterne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603764185d46554136002727

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de Me Maurice LANTOURNE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b49c02507c9078dca7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Française Auxiliaire de vie, demeurant [Adresse 1] [G] [B] né le 22 Décembre 1951 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc955c0fec5dd96933f9e7

Appel

3 août 2023

3 août 2023

: 344 843 743 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas LATOURNERIE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb5ac2eb575038c2b421c2

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

au barreau de GRENOBLE DEFENDEURS : [D] [T] né le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 3] de nationalité française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162fdf53ebbdffcbea6aa6a

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par : Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assistée de : Me Chantal CORDIER VASSEUR de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM & ASSOCIES

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03726_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 28 février 2023, la société B J et I, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski, Mazille, conclut à titre principal au rejet de l'ensemble des demandes formées à

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d5c60b565ec7590f7ccd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'ouverture, pour un montant global de 19.638 euros ; ' d'une dette, selon bordereau du 23 janvier 2025, de 2.861 euros envers les finances publiques; ' d'une dette de 22.400 euros envers la société la Lanterne

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034f7a2e4ac2e2567710a57

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

calade stricto sensu, et non sur la totalité du chemin d'exploitation, Mme [Y] a continué à utiliser cette calade comme si elle n'appartenait qu'à elle : elle y a construit un muret surplombé d'une lanterne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035060d6d9f303323326778

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

déplorent une attitude désinvolte et un manque d'investissement de la part de Monsieur [K] lors des missions au sein de leurs entreprises, employant les termes « dilettantisme » et un « conseiller [qui] « lanterne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331c531df9338379d26bf

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PARIS, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant Maître Mikael Lorek, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [D] dit [Y] [R] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Romain LANTOURNE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9630d41e0057d43e72c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [M] [E] né le 05 Février 1954 à PENGUILY (22510) 22 rue de Lanjouan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Au mois de mai 2001, des fuites ont été constatées au niveau des lanternes d'accouplement du groupe 2, auxquelles la SAS PARKER a, par télécopie du 16 mai, proposé de remédier, au titre de sa garantie

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CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1f1

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

L'huissier a notamment constaté dans un local de stockage, la présence de six projecteurs 35 mm, deux chariots, un projecteur 35 mm, une lanterne, des enceintes de cinéma.

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