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DECEMBRE DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jérome X... né le 30 Mars 1982 à MORLAIX (29600) de nationalité FRANCAISE C/o Mme BROCHES KER

raison de valeurs spirituelles communes se sont rapprochées aux fins que Facel mette à disposition du personnel de confiance, en l'espèce Mlle Z... pour assurer la direction et l'animation au séjour de Ker

Défenderesse et APPELANTE : ACARL CAISSE DE CREDIT MUTUEL MULHOUSE EUROPE 37 avenue du Président Kennedy 68200 MULHOUSE représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me KELLER

[Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 Assistée de Me Olivier YAU, avocat au barreau de NANTES INTIMES Madame [D

pour la société Continental Seafood, 169 833,52 euros pour la société Pomona, 209 768,84 euros pour la société SFP, 119 521,07 euros pour la société Homard Atlantique, 253 019,42 euros pour la société Kedy

des sols et l'analyse, - ainsi que des participations minoritaires dans quatre sociétés civiles immobilières : les sociétés La Rouerie, détenue à hauteur de 20 %, Kerper, détenue à hauteur de 20 %, Ker

AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [F] [G] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Reidt BP 1 67330 BOUXWILLER Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Damien WEDRYCHOWSKI de la SELARL WEDRYCHOWSKI WEBER KELLER

Néanmoins, la panne du logiciel de gestion Keos est bien un événement extérieur et imprévisible comme le soutient justement l'appelant.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2024, présentée par Me Keller, la Société CEGELEC Mobility demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2321603/11-5 du 10 mai 2024 du

Le requérant ne peut davantage, pour contester le montant de la rectification opérée, faire référence au tarif de la location consentie à la société Ken Club du 20 juin au 8 juillet 2008, soit lors d'une

Par un mémoire, enregistré le 27 février 2025, la société EMZ Environnement, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la société Astech.

A B, ressortissant tunisien né le 4 novembre 1998 à Le Kef (Tunisie), est entré sur le territoire français, à l'âge de 3 ans en 2001, par la voie du regroupement familial.

Il ressort des documents versés aux débats que la société KEO avait changé d'adresse ([Adresse 4]).

Sur le chantier Tagore à [Localité 3] Sur le chantier Keller à [Localité 3]'». Il communique également la première page des contrats à durée indéterminée de chantier de M.

avocat au barreau de BREST INTIMEE : EARL [K], immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n° 383 222 361, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : Ker

Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 septembre 2022 et 17 novembre 2022, et un mémoire du 8 octobre 2025, la commune de Mons, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête de Toulouse