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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA05937_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43149066fd7c90fc27ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en ont délibéré
Source officielleChambre 1-4
65a0e6f25bbe450008b2cc1a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ATELIER 3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Jean-jacques DEGRYSE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90252
6 février 2013
6 février 2013
Jean-Christophe J..., leur avocat, ainsi que par leur propre expert-comptable, puis l'acte a été enregistré le 27 mai 2005 par les soins de M. J....
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac7b63d827c909cac79
5 janvier 2023
5 janvier 2023
NITOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92db9
22 janvier 2016
22 janvier 2016
C/ Jean-Luc Y..., Lucette Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Correctionnel de TULLE en date du 11 mai 2010 ; -- = = = oO § Oo = = =-- COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré PRÉSIDENT : Robert JAOUEN CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND, Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7da
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C / ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY ASSEDIC LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ea
26 juin 2013
26 juin 2013
Lionel Y..., Mme Jessica Z..., M. Marc A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7e4
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Vu celles de Monsieur Jean-Claude X..., des 2 octobre 2007 et 12 octobre 2007. Vu les communications de pièces qui ont été opérées.
Source officielleChambre 1-8
63bfb2305e2fbe7c90043543
11 janvier 2023
11 janvier 2023
08989 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUTQ [O] [S] C/ [L] [T] Association APOGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah PARIENTE Me Lionel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163e38cfeacceebf034a97b
23 septembre 2009
23 septembre 2009
Instance d'AUXERRE - RG n° 08/00211 APPELANTES Société SCEV [N] représentée par songérant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0ea
12 mai 2022
12 mai 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46b
9 mai 2007
9 mai 2007
en liquidation judiciaire, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 1, place Pierre Bérégovoy 93420 VILLEPINTE non assignée Maître Marie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac4
20 mars 2017
20 mars 2017
C/ Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE CENTRAL RESIDENCE SON SYNDIC A2I Grosse délivrée le : à : Me Radost VELEVA Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4ca
28 avril 2011
28 avril 2011
Me Jean-Pierre Y... C/ Isabelle X... SCP Z...- A...-B...
Source officielleChambre Sociale
62760cba593736057d78aa6a
5 mai 2022
5 mai 2022
décembre 2020 rendu par le Pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [X] [S] né le 20 mars 1955 à [Localité 5] (15) [Adresse 1] [Localité 6] Comparant Assisté de Me Jean-Pierre
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071373
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31bd
3 avril 2025
3 avril 2025
[J] [G] aux dépens de 1ère instance et d'appel avec distraction au profit de la Selarl CDMF-avocat, maître Jean-Luc Médina.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e91
6 février 2007
6 février 2007
Jean Jules X... a payé et s'est désisté d'une instance devant le juge de l'exécution.
Source officiellePage 10 sur 39