résultant des infiltrations d'eau au niveau du velux d'une chambre, produisent le procès-verbal de constat établi par huissier de justice le 14 avril 2022, qui relève dans une pièce la présence d'auréoles jaunâtres

Début avril 2022 des désordres sont apparus sous forme de tâches jaunâtres sur le revêtement du sol et de décollement de résine. Par ordonnance de référé du 17 mars 2005, M. [I] et M.

En l'espèce, Monsieur [C] [Z] fait valoir, à l'appui de son recours qu'il a déclaré une adresse au [Adresse 1] et qu'il a remis un document d'identité ajoutant qu'il n'a jainais fait l'objet d'une mesure

convient d'observer que devant le tribunal de grande instance du Mans, Monsieur X...a discuté sa responsabilité dans les trois types de désordres affectant le dallage de marbre, s'agissant de tâches jaunâtres

Selon le certificat médical établi le 1er août 2016, le praticien a relaté les constatations suivantes : - de multiples ecchymoses jaunâtres en voie de régression sur les deux jambes, les genoux et la

B, représenté par Me Jauvat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Allier, dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent

B, représenté par Me Jauvat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2024 susvisé ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2022 susvisé ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Allier

La société Snidaro produit par ailleurs un procès-verbal de constat dressé le 17 mai 2018 par Maître [K], huissier de justice, mentionnant la présence de taches et traces jaunâtres ou blanchâtres affectant

Mme B, ressortissante sri-lankaise née le 8 juillet 1980 à Jaffna, a déclaré être entrée en France le 12 octobre 2010.

Normandelière, incluse dans les espaces proches du rivage jusqu'à la route de la Source, est entourée de trois zones Natura 2000 situées à proximité, à savoir le site " Dunes de la Sauzaie et marais du Jaunay

Sociale de NANTERRE N° RG : 12/00404 Copies exécutoires délivrées à : Me Galina ELBAZ CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE Copies certifiées conformes délivrées à : Jean-François JAUNET

A a déclaré à l'OFPRA être sri lankais et résider à Nagar Kovil, ville du district de Jaffna, au Sri Lanka.

remontées d'humidité par capillarité au pied de la quasi-totalité des cloisons des chambres, désormais sèches et, consécutivement, du décollement des plinthes, du cloquage des peintures et de traces jaunâtres

JAUVAT, du barreau de MOULINS DÉFENDERESSE AU RENVOI APRÈS CASSATION, INTIMÉE : S.A.R.L. [9] [Adresse 1] Représentée par Me Jean ROUX, substitué par Me Anaïs LADOUL, de la SARL TRUNO & ASSOCIES

intégralité alors qu'il ressort du constat d'huissier que la batterie était débranchée, que le bloc de protection était désolidarisé et que les jantes arrières présentaient des traces de peinture jaunâtres

Il résulte enfin du constat établi par Maître [G], huissier de justice le 2 novembre 2021 que des dégradations sont présentes sur les murs, sous la forme d'auréoles jaunâtres, des boursouflures et des

Les papiers peints sur la paroi murale côté cour laissent apparaître une grosse tache jaunâtre à environ 0,80 m du sol' et qu'une seconde est également visible au-dessus de la première à 2 m du sol.

née le 28 Février 1972 à JAFNA (SKI LANKA) demeurant ...