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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f6a

Appel

24 février 2004

24 février 2004

Monsieur BAUMET, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame X..., Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 24 FEVRIER 2004, par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a1

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Guy X... et Mme Marie Y... se sont mariés le 18 octobre 1965. Par requête du 22 septembre 2008, Mme Y... a présenté une demande en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c167

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Guy X... C / Colette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclaré Monsieur Guy X... irrecevable en son actionc/Monsieur Michel Y

6253c91bbd3db21cbdd8740d

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Monsieur Guy X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f916

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89157

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

MALO GUY Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d4

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Guy X... C/ COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN, S. C. E. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf9

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Guy Antonin K...

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b77f17d1e51905db2b1d2a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La SAS Guy Hoquet l'immobilier a interjeté appel du jugement. Par conclusions déposées le 30 mars 2023, M. [S] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

5fdcc36b5effac2ee10a5f6c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

-GUY ET ASSOCIES [...] Représentée par Maître Z... (G... A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60347d3ffa7afd6b175761bf

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

La SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN a perdu à compter du 1er février 2010 le marché de nettoyage du site [Établissement 1] désormais attribué à la SA STEM PROPRETE qui l'en avertissait dès le 24 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f58

Appel

17 février 2006

17 février 2006

Hoquet, - infirmer le jugement déféré, - débouté l'agence Guy Hoquet de sa demande relative à la commission, - condamner l'agence Guy Hoquet à payer à Michel Z... la somme de 5.000 euros à titre de dommages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Djemel, le 11 Février 2008c/Monsieur B

6253cacdbd3db21cbdd8c1d7

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Guy, 310 € à titre de dommages intérêts LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Z... Djemel, le 11 Février 2008 contre Monsieur B...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61635dde683f470e3416dbfc

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

répertoire général : S 10/07801 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09/03787 DEMANDEUR AU CONTREDIT SA GUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbbf

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Guy- Georges X... à lui payer une somme de 58. 692 euros, sursoit à statuer sur la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df5

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

La société TRAMAC a appelé la société MAISON GUY COURTOT à la cause en considérant que M.

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Pierre Xc/Monsieur Jean Guy Y

6253c9c4bd3db21cbdd892dc

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

c/ Monsieur Jean Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f4

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Guy, que Monsieur X... a saisi le Conseil de Prud'hommes.

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CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d221

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Guy Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd89898

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06/ 06988 AFFAIRE : Guy-Pierre Jacques Henry Marie DE X... C/ SA TELEVISION FRANCAISE 1 " T. F. 1 " ...

Source officielle

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