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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63d37ad8d1bc2605de4b4b84
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5d
12 juin 2008
12 juin 2008
75012 PARIS représenté par son syndic, le Cabinet G.T.F., ayant son siège 50 rue de Châteaudun 75009 PARIS, représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour, assisté de Maître Nicolas GUERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aadf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
DEBATS : A l'audience publique du 01 Octobre 2007 tenue par Monsieur DEROYER, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
toque : R222 Syndicat CFDT RESTAURATION FERROVIAIRE, représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b99
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Marie-Madeleine Y... épouse X... ... 44100 NANTES Représentée par Me Claude MEYER de la SCP MEYER-LE TERTRE-DUBREIL-MORAN-GUERRIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00465_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2025, le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du 106 boulevard de Belleville, représenté par Me Guerrier, demande à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa59
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Mohammed X... a rédigé un certificat médical " final " indiquant qu'il était guéri. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624872b1a50c277d4c5c70
21 avril 2022
21 avril 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa33c369c7f7499706b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa73c369c7f74997089
27 octobre 2022
27 octobre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb78fcece1704f57478fb
6 avril 2023
6 avril 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b489
4 avril 2008
4 avril 2008
représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Paul GUETTA, avocat au barreau de NICE Monsieur Georges Z...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00679_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il soutient que : - il ne pouvait être déclaré inapte définitif compte tenu de ses examens médicaux normaux et du fait qu'il prend un traitement permettant de guérir ou bloquer l'évolution de son diabète
Source officielleChambre des étrangers-JLD
635237a68c924eadffcc4a25
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il indique être guéri et ne plus avoir besoin d'hospitalisation même s'il dit être conscient de ses troubles. Cependant, il ressort du dossier de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72b9cdc6046d470299f1
6 mai 2026
6 mai 2026
lettre recommandée avec accusé de réception du même jour, le médecin traitant de Mme [O] certifie : « Je soussignée, certifie avoir examiné ce jour Mme [O] [S] dont l'état de santé ce jour n'est pas guéri
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5acc601f083189918ed
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5adc601f083189918f1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f356a942a604f5e93838
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
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VENNER, Maeva, GUETTIER
13/08/2026
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DAVID GUETTIER
21/07/2026
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Cabinet Guettier Lerendu
14/07/2026
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GUETTIER, Marie, Germaine, Sylviane
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/05/2026
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Aurore Guettier Design
23/04/2026
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