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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
60367bce327f8a1f9b6fea60
13 octobre 2015
13 octobre 2015
civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre, et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007e5
17 janvier 2018
17 janvier 2018
civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellechambre sociale
6163c638f3112a7c58687423
11 février 2010
11 février 2010
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 11 FEVRIER 2010 à Me Marc DUMOULIN Me Nadège GROUSSARD COPIES le 11 FEVRIER 2010 à [Z] [E] S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032c012882f0836864b14d7
29 novembre 2017
29 novembre 2017
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60331cdf10b6038e8302c7f7
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603697e4a597563a649e22ec
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Président de chambre Madame Agnès BODARD, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine A..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON, conseiller, * Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND conseiller faisant fonction de président de chambre Conseiller : Mme CHAUVE conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z
6253ca66bd3db21cbdd8aeee
26 mai 2008
26 mai 2008
Eric né le 15 Septembre 1963 à GRONARD (02) de Guy et de A...
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
gérant de la Ferme Equestre du [Adresse 12] INTERVENANT lieu et place de [Z] [W] décédé le 29 janvier 2020 née le 01 Mai 1962 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0ccb8dca058e3e7ec0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
prononcé publiquement le 07 juillet 2022 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : SCOP EBS LE RELAIS BRETAGNE 9 Rue Joval - ZI Joval 35690 ACIGNE Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6628a17fb2cb67000826a687
16 avril 2024
16 avril 2024
Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES DEPARTEMENT COTE D ARMOR pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représenté
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00454_20260219
19 février 2026
19 février 2026
regard des dispositions de l’article R. 122-5 du code de l’environnement ; l’atteinte à certains sites et monuments non mentionnés dans l’arrêté litigieux, à savoir l’église de Houry, l’église de Gronard
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88f5
25 octobre 2017
25 octobre 2017
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033252062f26396ac07c7a8
19 septembre 2017
19 septembre 2017
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6034cabc2f6fe0b55c5e1504
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Mme Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille de GROMARD, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd60
20 septembre 2016
20 septembre 2016
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035f3086e492f58af614d9a
26 janvier 2016
26 janvier 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI, Président de chambre, et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielle5ème Chambre
627ca8a64781dc057dee7d0a
11 mai 2022
11 mai 2022
de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [U] [N] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 16] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69f1920dcdc6046d47ecea79
28 avril 2026
28 avril 2026
BNP PARIBAS FACTOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOSSARD Me GRENARD Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de
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