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3 045 résultats pour « Genois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

6788a22eb815c30a4df70b98

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le siège et la nature des lésions sont décrits comme suit : « genou gauche douleurs ».

Source officielle

Page 10 sur 153

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8de9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

droit-nature de l'accident : douleurs aux genoux, vibrations-siège et nature des lésions : genoux-inflammation ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ac83c9498318209dad

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le certificat médical établi le 25 septembre 2018 fait état d'une entorse du genou gauche.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

5fde456b5d247423d962cb46

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

La problématique du poignet n'est pas imputable à l'accident, le problème du genou n'est pas imputable à l'accident».

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01935_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a été victime le 26 septembre 2001 d'un accident reconnu imputable au service, ayant affecté son genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b08cdc6046d47a6a3e8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

L'assuré communique : - un historique maladie relatif aux genoux établi par le docteur [C] le 27 février 2024, - un historique maladie relatif aux genoux et hanches établi par le docteur [C] le 26 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b22

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

Des douleurs avec gonflement du genou s'étant manifestées dans les jours qui ont suivi cet examen, Madame X... a, le 22 mai 1990, consulté le Docteur LE Z..., lequel a pratiqué une ponction du genou qui

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0cacdc6046d471b11f2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lors du redressement le genou a vrillé et craqué ".

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef91e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[V], en indiquant que ce dernier s'était cogné le genou droit dans le coin du hayon du camion.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e311aacdc6046d47a75790

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

de : - déclarer irrecevable le taux d'IPP que lui a attribué la caisse, - lui ordonner de reconnaître au titre de l'accident du travail du 29 juin 2018 les pathologies dont il souffre au niveau du genou

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f2ecdc6046d47d72395

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Siège des lésions : genou droit .

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704781e733ee269830fb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il a précisé que l'assuré a subi au cours d'un accident du travail une entorse du genou gauche traité par repos, anti inflammatoires, soins khiné, que l'examen clinique du genou gauche est d'aspect normal

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2a05d6f7f678d495ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cet accident est survenu chez une victime présentant un important état antérieur dégénératif vertébral et des genoux en relation avec une obésité morbide (IMC = 41,4)...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6549e2d0bc1a528318e09628

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il a une fracture de l'auriculaire gauche et une douleur au genou droit ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b293

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Elle ajoute subsidiairement, que, selon l'expert, Dominique Y... a présenté un sepsis du genou, dont l'origine est un aléa thérapeutique ; que la présence d'un staphylocoque aureus n'est pas synonyme d'une

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00201_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

F avait été victime, le 1er septembre 2014, lequel avait provoqué une entorse du genou droit.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03708_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

B et de Me Duraz pour la commune de Saint-Genix-les-Villages. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 1er mars 2019, le maire de la commune de Saint-Genix-les-Villages a délivré à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f66fe

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des Landes (la caisse), dont la lésion médicalement constatée le jour même consistait en une entorse au genou

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00899_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00297_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Sur la base d’un pré-rapport établi par cette société le 1er mars 2012 pour l’ouvrage principal, des travaux de désamiantage ont été exécutés par la société Genier Deforge.

Source officielle