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503 résultats pour « Galap »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

68676126c173dff6a79337a0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 9] N° RG : 23/03583 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS de

Source officielle

Page 10 sur 26

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GALAPAGOS INNOVATION

SIREN 507937753Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS

SIREN 440348480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GALAPAGOS

SIREN 328097894Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS MKM

SIREN 978759033Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

16/07/2026

Voir →

Créations

SCI GALAPELLI

SIREN 107136319Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

16/07/2026

Voir →

CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea281f47e994feb25d1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ordonnance rendue le 17 Octobre 2024 par le Juge commissaire de PONTOISE N° RG : 18/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Séverine GALLAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60359564d3c93fb9e983bf6b

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

2012, regroupant l'ensemble des fiches techniques de la rubrique 'La leçon de Galopin' du bimensuel Cheval Magazine, intitulé 'Les leçons de Galopin : 200 questions et tests rigolos pour réviser tes galops

Source officielle
CA

chambre 1 cabinet 1

6163de17e9a173d6d859cbef

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 4 septembre 2007 sans opposition des avocats devant Madame LE CARPENTIER, Conseiller, en présence de Monsieur GALLAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c872

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 juin 2008 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb57

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Henri GALAN, ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 05 NOVEMBRE 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA00739_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

STOA et de la SARL Atelier B, d'Allianz IARD, prise en qualité d'assureur de la SAS Razel Bec, et de la SMA SA prise en qualité d'assureur des sociétés Franki Fondation et Sefi Intrafor, du groupement Gasap

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170826

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

application de l'article 97 de l'arrêté du 13 septembre1985 ; 10) les comptes administratifs des budgets 2015 et 2016 ainsi que des dépenses et recettes 2015 et 2016 des deux sociétés mères (France galop

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6809c73c5f55848ebdc19f7b

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Les convictions délirantes "reviennent au galop", ce qui est perçu positivement par le patient.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fce

Appel

22 octobre 2003

22 octobre 2003

La Z... de Kerho 22320 LE BODEO représenté par Me Jean-Loup BOURGES, avoué assisté de Me GALLAIS - LE BLANC, avocat INTIMEE : SBAFER 4 ter rue Luzel 22015 SAINT BRIEUC CEDEX représentée par la SCP BAZILLE

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CA

4° chambre sociale

6163e38bfeacceebf034a973

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Henri GALAN, présents lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b5f

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

section III Madame LE CARPENTIER Conseiller, Première Chambre Civile, section I Madame VINOT, Conseiller, Deuxième Chambre Civile Madame LAGRANGE, Conseiller, Chambre des appels prioritaires Monsieur GALLAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b8c

Appel

20 octobre 2004

20 octobre 2004

2001 RG : 200002614 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2004 APPELANT : OGEC NOTRE DAME DE BELLEGARDE représenté par la SCP MUSSET, avocat au barreau de LYON substitué par Me GALLAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf5

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 07 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b35c

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 05 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01707_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

A fait valoir qu'il a exercé diverses activités professionnelles depuis 2015 et qu'il dispose d'une promesse d'embauche en date du 25 janvier 2021 de la société Galaxie Sécurité Privée afin d'exercer à

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

625fa59c8361df277dc59a16

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

2021 par le Juge des contentieux de la protection de POISSY N° RG : 11-20-209 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Stéphanie CARTIER Me Sophie GALLAIS

Source officielle
CA

16e chambre

63c10a6abf9fd47c90a13eab

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/01017 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS

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CA

Chambre civile 1-6

6708c064445a086e2bcee195

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

N° RG : 23/00107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Catherine CIZERON de la SELARL DS L'ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS

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CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dcc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[K] du 25 avril 2018 que : 'Pendant cette course du 17 novembre 2017, que nous avons pu visionner sur France Galop, on voit le cheval en bonne position au démarrage, mais qui accroche violemment les

Source officielle