FAYAT IT ------------------------ N° RG 24/01191 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVTQ ------------------------ DU 23 AVRIL 2025 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

ROUGER, conseiller J-C. GARRIGUES, conseiller ARRET : - PAR DEFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C.

MOTIFS ET DÉCISION Sur l'action principale du GAEC DES MURAILLES à l'encontre de la SA PEPINIERES ROUX et du CTIFL Attendu qu'il ressort d'un courrier de la SA PEPINIERES ROUX du 27 mai 2003, que les

Roux, la société Malatais, la société Auteuil sanitaire chauffage, M.

Société CHAUSSON TRALIS ANCIENNEMENT CHAUSSON MATERIAUX représentée par la SCP RIVES-PODESTA Société AUXILIAIRE D'ENTREPRISESUD (SAES) représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Société SAREC FAYAT

LE BAR ROUX D'HEURE ET LA BRUNE C/ S.A.S.

Le 28 avril 2026, [E] [D], [Z] [L] en tant que tiers et l'[Localité 7] Roger Prévot de [Localité 2] ont été convoqués en vue de l'audience.

Par déclaration du 21 juillet 2023, la SA Cabinet Roux a interjeté appel de cette décision.

secrétariat le 3 février 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de consultation et copie de son dossier individuel numéroté et classé sans discontinuité sur un CD-ROM

Ooms Equipe d'aviron 700-00021808 [J] [E] Vue floue d'homme en patins à roues alignées 700-00024508 '' Patineurs à roues alignées sur piste 700-00025289 '' La main

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Fayat Bâtiment a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, sur le fondement de l'article R.

[G] [B], huissier de justice associé de la SCP [G] [B], à remettre à la SCP [H] [U], prise en la personne de Me [U], es qualité de mandataire liquidateur de la société Omnitechnique, une copie du CD-Rom

Brothers et la société Roux Régis (domaine de la Vallière).

La société Roux Troostwijk, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes formées à son encontre.

Me Roux expose qu'à la lecture de cette décision, il apparaît en première page que M. 

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

---------------- Dominique HECTOR C/ URSSAF DU LOT ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt six Novembre deux mille deux par Arthur ROS

Faysane X...