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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
par ailleurs relevées dans la presse, comme l'illustrent au demeurant les articles versés par les appelantes elles-mêmes (par exemple, la pièce 27 extraite du site Vogue, qui titre «Défilé [D] : le fantastique
Source officielle1re chambre sociale
626a2f4671469e057d789a92
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SAS [D]'S FRANCE, spécialisée dans le commerce de bijouterie et d'articles fantaisie, a embauché Mme [C] [J] épouse [M] suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officielle9e Chambre B
616250ee929f6bffa995b2c8
6 mars 2014
6 mars 2014
documents, -que les conclusions de l'intimé ( pages 5) constituent l'aveu judiciaire de ce dernier de ce qu'il est bien l'auteur des agissements reprochés, l'ordre qu'il dit avoir reçu n'étant que pure fantaisie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61635dda683f470e3416dbe0
27 avril 2011
27 avril 2011
La suppression des cours d'anglais relève de la pure fantaisie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
Distriservices, -3%, intitulé commandes PROMO sur les clients Champ Libre, Sicap, Réveil, -2% intitulé commandes PROMO sur le client Massey Fergusson ; Que ce simple inventaire démontre une fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b179
7 mars 2008
7 mars 2008
individualise une personne morale dans l'ensemble de son existence et de son activité, comme le patronyme individualise une personne physique, ce signe lorsqu'il est constitué par une dénomination de fantaisie
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20286_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par une décision du 26 avril 2017, il a été déclaré inapte au métier de parachutiste et de fantassin et a été reclassé sur un poste de magasinier à la compagnie de commandement et de logistique du même
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb84f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
figuraient pas dans l'inventaire dressé le 29 juillet 2020 lequel ne mentionne que trois bagues, un collier de petites perles et pampilles, deux pendentifs, une alliance en or, un lot de montres femme fantaisies
Source officielleChambre sociale
644b63c5c51457d0f882dded
27 avril 2023
27 avril 2023
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE PAU RG numéro : 19/00170 EXPOSÉ DU LITIGE Mme [J] [T] a été embauchée par la société Pain Brioché Fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65a782568121050008662dd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
mention «'des articles de [Localité 4]'» dans la destination conventionnelle du local de Beauty Success n'est pas déterminante pour l'évaluation du loyer du bail renouvelé, s'agissant d'objets de fantaisie
Source officielleChambre 4 A
6558632a06b1508318822f65
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Elle dénonce l'extrême mauvaise foi de la salariée qui a poursuivi la procédure " en dépit de la fantaisie de ses allégations ".
Source officielle6e Chambre C
6032a5fbed78511e009534b1
14 décembre 2017
14 décembre 2017
rappelle essentiellement qu'il communique les comptes de l'entreprise pour les années 2012 à 2015, ses fiches de salaires et ses avis d'imposition pour les années 2012 à 2016, afin de couper court aux fantasmes
Source officielle2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
12 septembre 2017
[I] [Y], exploitant un fonds de commerce de tatouage et de vente au détail de bijoux fantaisie à [Localité 6] à l'enseigne « Excess Piercing Tatoo» a conclu le 17 juin 2014 avec la SARL Chrome Bureautique
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b11
17 novembre 2005
17 novembre 2005
différentes pour les mots "maisons" et "campagne", ni par le recours à un petit demi-cercle en guise de point sur le "i" dès lors d'une part, qu'il s'agit de typographies ne présentant aucun caractère de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Elles font valoir que : - les relations extraconjugales reprochées à Mme C... sont un pur fantasme, et les allusions relatives à « Ralf » sont contredites par celui- ci, - le divorce trouve sa cause
Source officielle11e Chambre A
615e0d2fc25a97f0381f4c2f
25 février 2014
25 février 2014
Marseille, 89, rue Sainte à destination d'atelier de création d'objets d'art, galerie d'art, vente d'objet d'art, atelier d'architecture, décoration, agencement, bureau, prêt-à-porter et vente de bijoux fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904cb
4 avril 2013
4 avril 2013
La société AMD a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux plaqués or/ argent et fantaisie et employait 79 salariés.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00551_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société a obtenu la désignation de la spécialité acide N-carbamyl-L-glutamique, ultérieurement commercialisée sous le nom de fantaisie de Carbaglu, comme médicament
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6a17d34dcdc6046d473125ac
27 mai 2026
27 mai 2026
le 18 avril 2024 par le tribunal de commerce de Rennes dans une affaire opposant la société [I], spécialisée dans l'achat et la vente d'objets de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et articles de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9406d9e13277d6e38e2
1 février 2022
1 février 2022
Elle conteste par ailleurs avoir fait du signe litigieux un usage à titre de marque dès lors que le motif d'ailes apposé au dos du pull litigieux n'a pu être perçu autrement que comme une fantaisie décorative
Source officiellePage 10 sur 15