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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 03 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Monsieur Michel SORIANO, Conseillers, assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf4
5 juillet 2012
5 juillet 2012
en son agence sise 8-10, avenue Maréchal Leclerc BP 30 34120 PEZENAS représentée par Me Laure BENHAFESSA, avocat postulant et plaidant de la SELARL ABMD, avocats au barreau de BEZIERS Madame Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d652
3 février 2011
3 février 2011
ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05153 Jugement (No 07/ 1737) rendu le 09 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : PB/ IM APPELANTE Madame Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Eliane I... Alain J... Raymonde K... Rolande L... SMABTP S. A. S. TRAVAUX DU MIDI SAS COTEBA S. A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0f0147228318b913ce
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ELWAN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 janvier 2022 (R.G. n°F 21/00004) par le Conseil
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5d
26 juin 2015
26 juin 2015
Les Sarl ELIA FILMS et VERTIGO PRODUCTIONS exercent des activités cinématographiques de production déléguée, de coproduction, d'exportation, vente internationale et de distribution en France.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61632f5214ec5f96a7da093d
10 mars 2011
10 mars 2011
par Me Fabrice GUICHON, avocat au barreau de MEAUX SELARL [W] CABOOTER ancien administrateur judiciaire de l'ASSOCIATION ELAN [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Fabrice GUICHON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Gisèle Y... et Olivier X... sont nées le 14 août 2007 les enfants Manon et Elina.
Source officielleChambre Sociale
6866138627f49a37ec714ee0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Demande d'annulation d'une sanction disciplinaire APPELANTE Madame [P] [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE Association ELIAD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
697c59d3cdc6046d4738d5bf
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[D] [H], la société Agir immobilier SA et la société Elan à payer à Mme [G] [V] épouse [F] ainsi qu'à MM.
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4407fe25450008314d38
25 avril 2024
25 avril 2024
ELSAN GROUPE CPAM 31 S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
68354b5234ce437e0f1c7e95
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1ère Chambre, Vu la décision en date du 04 Mai 2022 (21/00003453) désignant Monsieur [C] [R] [Y] en qualité d'expert dans l'affaire : Madame [M] [S] épouse [O] ayant élu domicile chez Maître Elina
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee61
10 janvier 2012
10 janvier 2012
L'affaire a été fixée à l'audience du 21 Novembre 2011, après ordonnance de clôture rendue le 12 octobre 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Mademoiselle Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
L'affaire a été fixée à l'audience du 21 Novembre 2011, après ordonnance de clôture rendue le 12 octobre 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Mademoiselle Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b2
28 janvier 2013
28 janvier 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026b
11 février 2013
11 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031f
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90334
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90466
25 mars 2013
25 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY, Conseiller et Michel SORIANO, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90685
13 mai 2013
13 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officiellePage 10 sur 58