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5 325 résultats pour « El-Hem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

64a7af713bcaf505db696370

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

] [W], né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eve MORI-CERRO de la SELEURL MORI-CERRO AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Nadia EL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1f

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

El Houssine né le 05 août 1952 à TANANT (MAROC), fils de Bouih et de X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03728_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ar la résente requête, il fait a el du jugement du 8 juillet 2025 ar lequel le tribunal administratif de aris a rejeté sa demande tendant à l’annulation de cet arrêté. 2. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1666a1876057df5d4a2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Débouté la société Hema France de sa demande reconventionnelle. Condamné la société Hema France au paiement des entiers dépens. La société Hema France en a interjeté appel 15 janvier 2019.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3ae7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

code de procédure civile, Statuant à nouveau, - Prononcer la requalification des contrats de travail à durée déterminée conclus entre l'EPA devenu EPIC OPPB El [X] et M.

Source officielle
CA

Référés et Recours

688c4c2b119f12788f059dc9

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

EL DOLARDO Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 10 Juillet 2025, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 31 juillet

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

6358cdc9c40aa805a7864caa

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE CIVIL [Adresse 3] [Localité 4] représenté à l'audience par Mme Brigitte RAYNAUD, substitut général INTIMEE Madame [Y] [M] née le 10 mai 1994 à El

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CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[S] [P] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [U] [I] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1], demeurant [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89226

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

FC/MV opposant : Appelante La SARL CAVEJA, dont le siège social est situé 41 avenue de Boisse - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP FORQUIN - RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de Me El

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a4

Appel

29 février 2012

29 février 2012

CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 764 du 11/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur El

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CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bf1

Appel

24 juin 1998

24 juin 1998

EL X..., qui accompagnait un visiteur, l'avait insulté et menacé. L'intéressé s'était adressé en ces termes au fonctionnaire : "Tu es bien gentil dehors, tu ne me reconnais pas...

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CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c75

Appel

24 juin 1998

24 juin 1998

EL X..., qui accompagnait un visiteur, l'avait insulté et menacé. L'intéressé s'était adressé en ces termes au fonctionnaire : "Tu es bien gentil dehors, tu ne me reconnais pas...

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b2

Appel

3 juillet 2003

3 juillet 2003

GL/AM Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRÊT DU 3 juillet 2003 Dossier : 02/02118 Nature affaire : Demande de modification des mesures provisoires - divorce - Affaire : Karima EL

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be70

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentant : Me Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SARL OFFSET FEUILLES DU NORD venant aux droits de la SOCIETE GMP Zone d'emploi Rue du Hem

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CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f663

Appel

10 février 2012

10 février 2012

APPELANTS : Monsieur Hedder X... ... ... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE S. C. I.

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CA

2 e chambre civile

66fce3d98d6ea26f688da6ef

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DBVF-V-B7I-GOSA Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 13 Mai 2024, enregistrée sous le n° 23/003101 APPELANT [B] [V] Représenté par Me Mohamed EL

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CA

Chambre civile TGI

62ea106341b41fe2e9b5caa8

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[N] [Y], Mme [C] [M] [L] [R] [Y], Mme [L] [P] [Y] épouse [EL], Mme [SH] [L] [Y], passe par les limites telles que figurées dans le rapport de M.

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CA

1ère chambre sociale

68fb978411af6ba0065f411d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[L] [M] a été engagé en qualité d'électricien par la société Hen-Elec.

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

62849089498a54057d102f30

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Portalis 35L7-V-B7E-CB4YW Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 mai 2020 rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 18/12708 APPELANT Monsieur [E] [W] né le 11 juillet 1984 à El-Hassania

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CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

HoussineBen Ali Ben El Ghazouani Y...

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