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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6032a150f298cc16b9d32f30
18 décembre 2017
18 décembre 2017
La valorisation des titres JM &B et TJ Passy : La société JM &B a pour objet la vente au détail de prêt à porter.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603223a7538ff15ad899a5e7
9 avril 2018
9 avril 2018
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb5e09691ce5f2b6ad2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Entre 2008 et 2009, Mme [S] [F] a prêté à M. [Y] la somme totale de 209 000 euros. Le débiteur lui a confié 3 chèques en garantie de sa dette.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10961bf9fd47c90a13bb9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
METROLA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Cyril GUITTEAUD de la SCP CYRIL GUITTEAUD - ANNE-GAELLE LECOUR, avocat au barreau d'AUXERRE S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL GARAGE I... Xc/Monsieur Cyril J
6031dfbf80b9e1b37c98ad52
14 juin 2018
14 juin 2018
c/ Monsieur Cyril J...
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cff
26 octobre 2005
26 octobre 2005
Cour ne voit pas en quoi le fait d'avoir saisi le Conseil de Prud'hommes d'un contentieux purement technique les disqualifie pour témoigner du harcèlement allégué par l'appelante ; que s'agissant de Cyrille
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626b810cd1fb03057d9a4f27
28 avril 2022
28 avril 2022
- sur la vérification d'écritures et la validité du contrat de prêt affecté M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdd21f8b73fdc8b0ab64845
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Représentée et assistée de Me Cyril FERGON de la SELAS ARCO - LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : J135 INTIMÉE La société AXA FRANCE IARD, S.A., agissant poursuites
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163514ca2ead9ed860b6ee4
19 janvier 2011
19 janvier 2011
RG n° 08/42208 APPELANT Monsieur [E] [Y] [U] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 11] (69) [Adresse 3] [Localité 6] représenté par la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté de Me Cyril
Source officielle2ème Chambre
64a9000903029105dbedc368
7 juillet 2023
7 juillet 2023
du prêteur, que le prêteur pourra se prévaloir de l'exigibilité de la totalité de sa créance dans les huit jours de la réception d'une lettre recommandée pour le prêt immobilier et immédiatement par l'envoi
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960ea57cdc6046d47bcc188
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, tant sur le présent prêt qu'au titre de l'un quelconque des prêts finançant le bien objet de la présente offre, (') », « A la discrétion du prêteur, le prêt pourra être résilié et les sommes empruntées
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdb7
19 juin 2017
19 juin 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRETENTIONS
6700d6e5836fac7141b7e943
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[E] [D] né le 06 Juillet 2003 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] Comparant et assisté de Maître Cybèle MAILLY,
Source officielleRETENTIONS
660f94f4a40f8b0008cb73e5
4 avril 2024
4 avril 2024
[D] [W] né le 18 Août 1987 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] comparant assisté de Maître Cybèle MAILLY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
Cyrille Y...et Mme Vanessa A...épouse Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, Président chargé du rapport, et Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a4
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Il nous a de ce fait transmis ce contrat rédigé en cyrillique sur lequel figurait déjà votre signature.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc711cba441e9491f6adab
26 novembre 2018
26 novembre 2018
un taux révisable initialement fixé à 5,54 % par an, destiné au financement de cette acquisition de parts sociales, ce prêt se substituant au prêt initialement conclu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd875e351a6e01904ff208c
7 décembre 2020
7 décembre 2020
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2ème Chambre
64a50cf1b8594705dbfccc31
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Suivant acte du 28 octobre 2014, ce prêt a été garanti par le cautionnement solidaire de Monsieur [H].
Source officiellePage 10 sur 19