Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d51
2 avril 2024
2 avril 2024
La proximité géographique des parties, leur participation au sein de la CUMA en qualité d'administrateur et les SMS démontrent sans contestation sérieuse que M. [E] connaissait la situation de M.
Source officielleChambre Sociale
60350fb256ba433c44ffb008
24 juin 2016
24 juin 2016
pour solliciter une augmentation des quantités de référence, de sorte qu'il ne remet pas en cause le transfert accordé à son conjoint. 3 - Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale de la Cuma
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a310
14 juin 2007
14 juin 2007
Maxime Z... remplit les conditions de l'article L 411-59 du code rural puisqu'il dispose des diplômes, des éléments matériels (maison d'habitation, étables, hangar de stabulation), techniques (aide de la CUMA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02524_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par un mémoire en intervention, enregistré le 1er février 2021, la communauté urbaine Limoges Métropole (CULM), représentée par la SELARL cabinet Coudray, demande à la cour : 1°) de la déclarer recevable
Source officielleChambre sociale
66fe357891b69e88a370fe77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
pour avoir de l'aide pour me mettre au lit, je n'avais aucun problème avec les aides-soignantes sauf avec [W] qui voulait que je m'allonge seule sur le lit et que je retire moi-même mon pantalon, ma culotte
Source officielleChambre 4 A
689d6eac41c9b03bb3ff04fe
12 août 2025
12 août 2025
En effet, il résulte des pièces qu'une culotte a été accrochée à une poignée de porte dans l'entreprise le 15 novembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany
6253cd13bd3db21cbdd9238c
6 mai 2015
6 mai 2015
expose, qu'une nuit en 1984, alors qu'elle dormait chez sa marraine, elle a été réveillée en sursaut par sa " tante qui venait d'ouvrir la porte violemment, et là je sentis cette main s'enlever de ma culotte
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Christine ANDREANI substituée sur l'audience par Me Manuel CULOT
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb0
1 juillet 1999
1 juillet 1999
Gérard Yves François, demeurant Hameau de Sarclars à ROSIERES (81400) APPELANT CONCLUANT par la SCP KEIME & GUTTIN, avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Maître CULOZ, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85833
21 septembre 2001
21 septembre 2001
choses d'autrui aux siennes propres: appréciation in concreto; - le dépositaire à titre onéreux est tenu d'apporter à la conservation de la chose diligence du type abstrait du "bon père de famille": culpa
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f87
8 mars 2002
8 mars 2002
Transporté au Centre de traumatologie d'ILLKIRCH en raison de ses graves blessures, Monsieur X... a bénéficié en juin et juillet 1979 de transfusions sanguines en grande quantité (7 culots globulaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163a7a79e14e201140bd96d
9 septembre 2010
9 septembre 2010
and Chorale') et les compétences professionnelles de cette supérieure ['management only for myself', 'Management by Calomnie', 'organisation d'attentat, d'exécution', 'gestion du service mes couches culottes
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Une fois, il l'avait fait venir dans son garage et, après avoir fermé la porte à clé et lui avoir baissé le pantalon et la culotte, il avait essayé à plusieurs reprises de lui introduire son pénis dans
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 17 Janvier 2008c/Monsieur X
6253cadabd3db21cbdd8c4e3
1 octobre 2008
1 octobre 2008
réalisés par les enquêteurs sur les vêtements de la victime et la personne de Mohammad X... conduisait à identifier le profil ADN de ce dernier sur les traces de sperme constatées sur les collants, culotte
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01904_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
rapport établi le 5 octobre 2011 par la société Lavillaugouet que lorsque la canalisation principale a été mise au jour, même si elle était en bon état, une fissure radiale a été localisée en aval de la culotte
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00156_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
E D, hospitalisé le 28 septembre 1979 à la clinique Saint-Sauveur de Guingamp en raison d'une hémorragie digestive, a bénéficié dans cet établissement d'une transfusion de treize culots sanguins et de
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04438_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
celle-ci et porteur de selles, qu'elle a enfin déchiré un poster, jeté les photographies et peluches d'une autre résidente et demandé à sa collègue de la laisser avec la chemise de nuit sur la tête et la culotte
Source officielleChambre sociale-2ème sect
680c68b6230da8dfaf90c0ec
25 avril 2025
25 avril 2025
Niveau I ' échelon 2 ' coefficient 280 », (pièce n° 1 de l'appelante), la Convention collective des exploitation de polyculture d'élevage, fruitières et viticoles, les entreprises de travaux agricoles et CUMA
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b425
22 novembre 2007
22 novembre 2007
sorte que les haies ont nécessairement été correctement entretenues, faute de quoi des sanctions auraient pu être prononcées par l'administration, - qu'il est justifié de l'adhésion de l'EARL X... à une CUMA
Source officielleChambre 4 A
628f18f1ac8a8451aa1cda89
17 mai 2022
17 mai 2022
trouble dans l'esprit de certains équipiers qui continuent de penser que CPS ou Power rien ne change ou pour reprendre les paroles de certains : 'encore des coups d'épée dans l'eau' et 'ils ont baissé la culotte
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