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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e929
7 décembre 2012
7 décembre 2012
[Y] [P], ayant droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90935
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Christian X... né le 16 Décembre 1952 à HOUDAN (78550) demeurant...-98800 NOUMEA Mme Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielle15e Chambre A
6037168a5420beb0cbe594c4
12 juin 2015
12 juin 2015
W] C/ [K] [V] [B] [O] [Y] [V] [H] [E] [Y] [M] [R] [D] épouse [E] [J] Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas ROCHET Me Marie-Christine
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777b9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
au barreau de REIMS Mme [C] [E] EPOUSE [X] épouse [X], représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b8a2aaca0c5f000839917f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[N] [L] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : 26/10/2023 à : MR [S] (DS) Me COLLEU REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acec
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Christine C / S. C. P.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdbd095315bd9af6f35d6e8
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Thomas VASSEUR, Conseiller Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Anaïs SCHOEPFER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e42
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Christian TOULZA, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ee
19 octobre 2016
19 octobre 2016
née le 27 Avril 1945 à Nhatrang Vietnam ... 20600 BIGUGLIA assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb12002316e0ca848f58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
35L7-V-B7J-CLPYR Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 mars 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024073509 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ecfc542d85a267f3c76b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
N° Portalis 35L7-V-B7J-CLRQ6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juin 2025 - Tribunal de commerce de BOBIGNY - RG n° 2025P01030 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248e
1 juin 2015
1 juin 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
Et attendu que le tribunal de grande instance a parfaitement caractérisé, par des motifs pertinents que la cour d'appel adopte, la mise en péril de la créance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90671
13 mai 2013
13 mai 2013
RG N : 12/00937 AFFAIRE : Mme Marie Christine X... C/ M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02515_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Elle soutient que : - la requête est irrecevable, dès lors que l'association ne démontre pas que ses représentants, Messieurs Christian Boyer et Christian Lacour, aient été régulièrement mandatés pour
Source officielleCour d'Appel
ébouté les époux X... de leur action en responsabilitéc/Maître A
6253ca11bd3db21cbdd89f43
15 novembre 2007
15 novembre 2007
né le 26 Août 1952 à FEUSINES (INDRE) -Mme Christiane Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP- ès qualités d'assureur décennal des sociétés CONCEPT BOURBONNAIS et MIZZI TERRASSEMENT Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06b
27 janvier 2009
27 janvier 2009
.- Christine A..., avocats Maître Patrick Y... Demeurant... 65000 TARBES représenté par la SCP J. et E. VIMONT, avoués assisté de la SCP G. L. LARRAT & N.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed76
31 janvier 2011
31 janvier 2011
THIONVILLE CEDEX Représentée par Me FARABET (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Christine
Source officielleChambre 2 A
669b5301a3418ee2ae72d11a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Copie à : - la SCP CAHN ET ASSOCIES - Me Christine BOUDET - Me Camille ROUSSEL - la SELARL ARTHUS le 19 juillet 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePage 10 sur 115
PERRIN, Christine, Henriette, Yvonne, BOUCHET
17/04/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
20/03/2026
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BAUMGARTEN, Perrine Christine Marie
08/03/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
09/01/2026
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TRANTOUL, Leslie, Perrine, Christine, BENITAH
23/12/2025
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