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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame Catherine TT... veuve UU... ès qualités d'ayant droit de monsieur Christian UU..., né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d0
29 avril 2014
29 avril 2014
La Cour est saisie de l'appel interjeté par Monsieur Christian X... du jugement du Conseil des Prud'hommes de PARIS, section Encadrement-chambre 5, rendu le 21 novembre 2011 qui l'a débouté de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 30 Juillet 2002c/Monsieur A
6253c94cbd3db21cbdd87ddf
9 janvier 2006
9 janvier 2006
Christian, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée, LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94713
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valérie DESPLANQUES, membre de la SCP Valérie DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Christian BREUIL, avocat au barreau de PARIS, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87b
8 février 2011
8 février 2011
Elle fait valoir de son côté qu'elle n'a jamais effectué aucune saisie attribution, n'ayant pas de titre revêtu de l'exécution provisoire mais seulement une saisie conservatoire d'un montant de 1.694,31
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
9 octobre 2012
GIBOD (avocat au barreau de PARIS, toque : C2477) Assistée de Me Vincent FAUCHOUX plaidant pour la SCP DEPREZ GUIGNOT & ASS (avocat au barreau de Paris, toque : P221) INTIMEE SA PARFUMS CHRISTIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8f
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff1
1 mars 2016
1 mars 2016
C/ Christian X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961a
18 septembre 2007
18 septembre 2007
******************* RG : 05 / 01514 jugement DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SOISSONS (REFERENCE DOSSIER No RG F 00 / 323) en date du 10 juillet 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03a
1 avril 2008
1 avril 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 11 Mai 2007, enregistrée sous le no 06/00678 ARRÊT DU 01 Avril 2008 APPELANT : Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
-Christian H...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da31
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3da
10 mars 2010
10 mars 2010
Christine, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
de la promesse de cession de parts signée le 14 octobre 1993 entre Christian X... et Didier Y... et rejeté la demande en paiement du prix.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddf
9 novembre 2012
9 novembre 2012
FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juillet 2010, le juge des tutelles du tribunal d'instance de DOUAI a placé Madame Christiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437e
13 décembre 2018
13 décembre 2018
La SA CHRISTIAN DIOR était citée à comparaître par acte du 16 mars 2018 pour le 28 mai 2018.
Source officielleCour d'Appel
Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X
6253cc60bd3db21cbdd8fed3
26 novembre 2012
26 novembre 2012
C/ Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cf
17 octobre 2005
17 octobre 2005
La Cour, saisie d'un déféré, infirmait l'ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat par arrêt du 10 mai 2004, et constatait la recevabilité de l'appel formé par Madame Suzanne X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f9
8 août 2011
8 août 2011
Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b168
17 mars 2008
17 mars 2008
Z..., Dit qu' à l' égard de la société VALOREST et plus particulièrement pour la saisie des parts sociales de Monsieur Christian Z..., le capital social de la S.
Source officiellePage 10 sur 373