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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00284_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les observations de Me Ouddiz-Nakache, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00864_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22341_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21030_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21031_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21032_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21573_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21662_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-4
6438f1c3a942a604f5e93179
13 avril 2023
13 avril 2023
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad534
17 octobre 2022
17 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/07179 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGPG Ordonnance n° 2022/M211 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
69f1a3edcdc6046d47eea83e
28 avril 2026
28 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [P] [I] épouse [V] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleOrdonnance sur requête
69cf6a1acdc6046d47f4a248
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 26/3978 N°Portalis DBVB-V-B7K-BPW4N Ordonnance 26/47 ORDONNANCE SUR REQUÊTE Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
68e899f660ca52a2831c0266
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Me [U] [J] en qualité de mandataire judiciaire de la Société A.D.E HOTEL Représentant : Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6966070bcdc6046d471df050
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant légal Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI Nous Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
S.C.I. SCI DU GRAND CARLUC, appelantsc/S.C
64364c7a29c3df04f589a3af
11 avril 2023
11 avril 2023
[N], Représentant : Me Stéphane MÖLLER de la SELARL SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS , magistrat de la mise en état
Source officielleChambre 3-4
64f02d8adb41fad9698799c1
21 août 2023
21 août 2023
son représentant légal en exercice Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
64f816400a9accd9695a421d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MONTMIRAIL Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu la
Source officielleChambre 3-4
66274ef0c1c6ed00087b3c55
22 avril 2024
22 avril 2024
Représentant : Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
670f581a4ad0d5ee7d7e5a08
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[C] [E] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier.
Source officielleChambre 3-4
FINANCIAL SERVICES FRANCE, S.A.S. SCANIA LOCATION, appelantesc/S.A
6711fa937603bf88a1884497
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DE [O] & BERTHOLET (SELARL) agissant par le ministère de Me [D] [U] Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Achille TAMPREAU, Greffier, Vu les articles
Source officiellePage 10 sur 62