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678 résultats pour « Cheat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85053

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

DERLON, divorcée G..., a été en possession d'un chien Shitzu, acheté 2.400 F, rapidement décédé et d'un chat persan atteint de la teigne du chat qu'il a transmis à certains membres de la famille, évalue

Source officielle

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CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e8123

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

APPELANTE **************** Société [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nadia CHEHAT

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6438f221a942a604f5e93331

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

née le 23 Décembre 1946 à [Localité 6] Demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Intimée, demanderesse à l'incident Représentée par Me Aude COUDREAU, avocat postulant au barreau du MANS et Me Nadia CHEHAT

Source officielle
CA

5e Chambre

63d37b63d1bc2605de4b4ddd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

dans l'affaire entre : Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c9

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Déclare l'appel recevable en la forme, Infirme le jugement déféré, Et statuant à nouveau, Prononce aux torts de l'époux le divorce de Simon, Tobias, William Y..., né le 17 avril 1970 à DAVENHAM, Comté de Chester

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Lors de son audition, Monsieur [C] a reconnu lui avoir demandé ('une ou deux fois pour l'été') de passer chez lui pour donner à manger à son chat, de faire des photocopies de catalogues de couteaux, de

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CA

2ème chambre civile - HSC

6a17d6c3cdc6046d47317065

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a indiqué avoir deux chats et qu'une association s'en occupe. Elle a précisé s'être fait une entorse ou une fracture à l'hôpital et qu'elle n'est pas soignée pour la douleur.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

69e07884cdc6046d4769c0f3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[J] [L] représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA et par Me Catherine CHAT, avocate plaidante au barreau de CHAMBÉRY substitué par Me GUIDICELLI Carla, avocate

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01221_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

du projet par la route départementale située au nord-ouest, les appelantes ne contestent pas utilement que le seul accès possible était, ainsi que cela est prévu par le projet en litige, l'allée du Chat

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696557

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

en colocation, lui a demandé, le 5 août 2019, si les hommes de son âge la dérangent puis l'a interrogée comme suit : "Quand est-ce que vous m'invitez chez vous '" ou encore l'a appelée : "mon petit chat

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CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a188469d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

HELLO HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY

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CA

1ère Présidence taxes

66878cc205d6f7f678d4905e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avocate inscrite au barreau de CHAMBERY substituant Me Sylvain REBOUL, avocat au barreau de GRENOBLE Société ETABLISSEMENT BRELAT (ALTEMA) [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e3

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Le discours de Mme X...pour contester le manque d'hygiène décrit par l'assistante sociale est argumenté (présence de deux chat à l'époque et passage dépressif). Elle sait lire et écrire.

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CA

1ère Chambre

686dfcb72abc72c5727a031b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de BONNEVILLE Représentés par la SELARL EXL AVOCATS, avocats plaidants au barreau de NICE Intimée S.A. [16], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

aux sociétés C8 et LET'S PIX, sous astreinte de 15 000 € par infraction constatée à compter du prononcé du 'jugement' à intervenir, la diffusion de l'émission 'La pulpe de poisson : de la pâtée pour chats

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CA

2e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c09704

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et Madame [L] [P] de leur demande tendant, sous astreinte, à placer leur mobilier en garde-meuble, à régler ce dernier pour une durée de deux mois, à fournir les clefs de ce dernier et à restituer le chat

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CA

1ère Chambre

6864c1fa31953a33f9365e17

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MJ ALPES, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture :

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362161d7564000872deb6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RG 22/02239 N° Portalis DBVM-V-B7G-LM3Z N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ARMAND - CHAT

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CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39f0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle dénonce les insultes et intimidations que vous lui infligez en ces termes : « connasse, vieille peau, va bouffer, tiens aujourd'hui tu t'es lavée la chatte, tu finiras dans un trou » et précise que

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL02272_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

suspendus par la juridiction administrative, ce qui constitue une faute de nature à engager sa responsabilité ; - cette faute a retardé la construction du bâtiment destiné à son activité d’élevage de chats

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