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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
Totale numéro 59178/02/23/002967 du 03/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD
Source officielle2 e chambre civile
67908cd31b5a79f73270551e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° RG 24/00525 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNEV APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [J] [E] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre henry BILLARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162d32a70d46c7f95e82622
14 novembre 2012
14 novembre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 7 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd77
24 octobre 2012
24 octobre 2012
L'affaire a été débattue le 17 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905cd
17 avril 2013
17 avril 2013
L'affaire a été appelée le 2 avril 2013, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084d
3 juillet 2013
3 juillet 2013
COUR : L'affaire a été appelée le 11 juin 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a68
18 septembre 2013
18 septembre 2013
L'affaire a été appelée le 4 septembre 2013, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd5
20 novembre 2013
20 novembre 2013
affaires ont été appelées le 23 octobre 2013, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea0
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. B..., faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b6
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee7
20 janvier 2015
20 janvier 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : La SAS SOCOPA VIANDES représentée par la SA GROUPE BIGARD ZI de Kergostiou BP 53 29300 QUIMPERLE Représentée par Me Laurence
Source officielle2ème chambre civile - HSC
696912cfcdc6046d476a518f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[G] était le suivant : il était globalement calme, de présentation correcte, avec une alternance d'une instabilité psychomotrice et d'un ralentissement psychomoteur, et une bizarrerie de contact.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd79
17 octobre 2012
17 octobre 2012
: L'affaire a été débattue le 11 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042f
20 mars 2013
20 mars 2013
COUR : L'affaire a été appelée le 19 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043f
20 mars 2013
20 mars 2013
COUR : L'affaire a été appelée le 19 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed98
18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97b
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00964_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
plein et à taux réduit et en déduit des taux de TVA ce qui révèle une incohérence ; - les tableurs Excel saisis sont incomplets ; le service aurait dû intégrer le chiffre d'affaires de l'activité billard
Source officiellePage 10 sur 109