Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
653b553908c361831812f527
26 octobre 2023
26 octobre 2023
son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Thomas BITOUN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6971dc6dcdc6046d4736d170
21 janvier 2026
21 janvier 2026
fusionnée avec la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ([6]).
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02111_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B, représenté par Me Bitton, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1813295 du 22 février 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision du 23 octobre 2018 par laquelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430d9066fd7c90fc2793
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle a occupé ensuite le poste de responsable de la bijouterie à compter du 17 février 2014, puis celui de coordonnateur équipe à compter du 1er octobre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cc
2 avril 2008
2 avril 2008
Le tribunal a jugé que la subrogation réelle sur le prix de vente des bijoux n'était pas possible dans la mesure où les pierres ouvrées ne constituaient qu'une partie variable de la valeur des bijoux.
Source officielle6e chambre
5fd9e33886b5ac22a8cdc546
7 novembre 2019
7 novembre 2019
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : 16/02656 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 08 Novembre 2019 à : - Me Avi BITTON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[M], président de la société Holding Gravity, a acquis les parts de la société Bijouterie joaillerie Kerleroux (ci-après la société BJK).
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d1
17 avril 2008
17 avril 2008
Mademoiselle X... a été engagée le 1er août 1981 par feu Monsieur Jean Y... en qualité de vendeuse en horlogerie et bijouterie, dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de 24 mois, qui s'est poursuivi
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86459
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Bijoux et V... qu'elle verse aux débats datent de 1999 pour le second et est sans date pour le premier et ne présentent nullement des bagues pouvant ressembler à la bague litigieuse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616355d8bf1fa7f870d2a085
7 avril 2011
7 avril 2011
[G] [R] a été engagé par la Sarl Waskool, dont l'activité est la fabrication d'articles de bijouterie et de joaillerie, en qualité de sertisseur selon un contrat à durée indéterminée à temps partiel en
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
titulaire de la marque française verbale CULLINAN no95 597 636, déposée le 15 Novembre 1995 pour désigner les produits et services suivants de la classe 14 de la classification internationale : " bijouterie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00556_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
C, à savoir l'ocrelizumab, la fampridine et la biotine n'est pas prouvée et il n'existe généralement aucun traitement décisif qui pourrait améliorer son état de santé ; - l'avis rendu par le collège
Source officielle11e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf88
18 février 2021
18 février 2021
Jugement rendu le 11 Mars 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 17/02115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Avi BITTON
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784e
17 février 2005
17 février 2005
Rue Escudier - BP 316 - 92107 BOULOGNE CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué Rep/assistant : Me BITOUN
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb03
10 mars 2008
10 mars 2008
de 14 m ² en centre commercial, au Centre ALMA à RENNES, - QUARTZALMA, kiosque de même importance, orienté vers la vente de montres, - TROIS SOLEILS, fonds de commerce de bijouterie situé au Centre
Source officielle1ère Chambre
631834270876004f131a5e54
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[X] les sommes de: - 25.245,02'€ au titre des bijoux, - 1.446,20'€ au titre des biens volés autres que les bijoux, - 479,80'€ au titre des meubles saccagés, A titre subsidiaire, condamner
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237ad8c924eadffcc4a43
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANT EXPOSÉ DU LITIGE La SARL LANGEVIN [D] a exploité de 1992 à août 2016 un commerce d'horlogerie-bijouterie
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc21
3 avril 2025
3 avril 2025
individuelle d'achat vente de métaux, ' du 26/10/2011 au 26/04/2012 pour une activité de gérante associée unique de l'EURL [5] ; - A compter 01/06/2013 pour une activité en entreprise individuelle de bijouterie
Source officielle4e chambre civile
6a1929c1cdc6046d47545ed3
28 mai 2026
28 mai 2026
juste titre considéré que le paiement par carte de la somme de 300 euros réalisé le 9 février 2018 ne pouvait être rattaché aux opérations d'investissement réalisées auprès de la société ' Trade My Bitcoin
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85ea0
31 janvier 2002
31 janvier 2002
n'a aucune incidence sur la solution du litige dans la mesure où, comme cela est prouvé, elle n'a jamais voulu contraindre la société ARIJE à limiter son activité à la vente d'articles d'horlogerie-bijouterie
Source officiellePage 10 sur 33