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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b45
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Jean-Daniel Henri Z...et Mme Béatrice Y...se heurte à une difficulté sérieuse.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00575_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Considérant ce qui suit : En 2006, le syndicat intercommunal de gestion de la piscine Béatrice Hess, a confié par un contrat de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation de la piscine Béatrice Hess
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0f
2 mai 2011
2 mai 2011
C/ Melle Béatrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 7 Allée des Muriers 73110 LA ROCHETTE Représentée par Madame Arielle Y..., suivant pouvoir déposé Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c80b
13 mars 2008
13 mars 2008
la somme de 38 637, 54 € avec intérêts au taux légal à compter du 17 février 2005, Condamne Mme Béatrice Z... à payer à M. Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015a
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Madame Béatrice A...verse également aux débats une copie des comptes de gestion pour l'année 2009-2010.
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b40
4 octobre 2022
4 octobre 2022
rendu le 05 Mars 2021 N° RG : 19/01135 Copie certifiée conforme à : - CPAM DES BOUCHES DU RHONE - Société EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES CLEMESSY SERVICES Copie exécutoire à : - Me Frédérique BELLET
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85198
26 juin 2000
26 juin 2000
SAUMUR du 20 Novembre 1998 ARRÊT DU 26 JUIN 2000 APPELANTS : Monsieur Béatrice X... né le xxxxxxxx1967 à SAUMUR (49400) xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 49400 SAUMUR Les MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES (MRA
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Julien avocat plaidant de la SCP FICHTER avocat barreau de Grenoble Madame Béatrice A... ... 26800 PORTE LES VALENCE représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161e
22 mai 2014
22 mai 2014
Alain B... et Mme Béatrice E..., épouse B..., à verser, sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93158
13 avril 2016
13 avril 2016
Par jugement contradictoire du 03 novembre 2014, le tribunal a : - débouté Mme Béatrice X...de toutes ses demandes, - confirmé la décision de rejet de la réclamation formulée par Mme Béatrice X...,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
en date du 08 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG F19/00172 APPELANTE Mme [E] [O] Représentée par Me Damien CHATARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE Fondation LEOPOLD BELLAN
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197d
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45b
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Le 28 janvier 2011 la même juridiction a prononcé la liquidation judiciaire en désignant la SCP BELAT-DESPRAT en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f07
20 février 2018
20 février 2018
Frédéric X... que par Mmes Isabelle, Valérie et Béatrice Y... sont recevables et le jugement déféré sera confirmé sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Albert X...et Mme Béatrice Y...à payer à M. Guy Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
RG N° : 07/00130 AFFAIRE : Mme Béatrice Christine Annick Y... épouse Z... C/ M. Guy Raymond Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5c03029105dbedc1e6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déclarons caduque la déclaration d'appel de M. [T] [E] , Condamnons M. [T] [E] aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d28
7 novembre 2006
7 novembre 2006
MOTIFS DE LA DECISION Sur le mérite de l'appel Il est constant :- que par jugement définitif du Tribunal de Commerce de Sète du 3 juin 1997, Mme Béatrice Y... divorcée A..., prise en sa qualité de
Source officiellePage 10 sur 330
LATTAY, ISABELLE, BELLATON
19/08/2026
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BELLATRECHE, Walid
19/08/2026
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BELLATRIX
13/08/2026
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SARL DAMIEN BELLAT
12/08/2026
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BELLATOR
07/08/2026
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