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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
5fca5a5b233bb73181f37635
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Attendu que la société intimée fait état d'une pièce (sa pièce 13) qu'elle a intitulé 'copie écran Natra (application 2016-12-22)' qui serait l'écran d'accueil du logiciel Natra, et qui concerne des 'vue beurre
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8075
7 juillet 2022
7 juillet 2022
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par : Me Alina PARAGYIOS de la SELEURL CABINET A-P, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0374,substituée par Me BEFRE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02311_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ces travaux avaient pour objet, notamment, d'autoriser le passage de cette voie dans le lit majeur rive gauche du Doubs sur la commune de Beure, de sorte qu'un remblai de 39 000 m3 a été réalisé.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03858_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Fontaine, A Grésivaudan, A Kaléidoscope, A Passion et RCF Isère en catégorie A, Alpes 1 Rhône, Alpes, Hot A, Max FM et A Isa en catégorie B, Chérie FM, Nostalgie, NRJ, Virage A et Virgin A en catégorie C, Beur
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f572
24 avril 2012
24 avril 2012
Ce document précisait en outre la structure juridique de l'ensemble de l'opération, un contrat de maîtrise d'oeuvre étant envisagé avec monsieur Luc Y... associé avec la société GINGER BEFS et leur rémunération
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577c
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. née le xxxxxxxxxxxxxxxxx à AGEN (47000) Monsieur Jean Paul Y... né le xx xxxxxxxxxxxx à SAINT MARTIAL D'ARTENSET Demeurant ensemble xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Ayant pour avocat Me Anic LE BER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
espace aquatique, « vaisseau spatial » et batteries d'ascenseurs vitrés), un magasin de jouets (avec une même petite fille accompagnée de son père dont les choix se portent sur une poupée et un teddy bear
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20cc8f558781563361ce3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
industriels et commerciaux) représentant un résultat bénéficiaire de 30 923 euros ainsi qu'un déficit de 19 202 euros, somme à laquelle il a ajouté le bénéfice en exonération d'impôt de 70 943 euros (BER
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e83
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Y... , Madame Echati Z... , Madame Velau M'CHINDRA , Monsieur Claude A... , Madame Nicole B... , Monsieur Ali BER-EHAIL , Monsieur C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc354e633183e2ee17b0f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ils ajoutent que cet effondrement des ventes s'est poursuivi en 2014 et 2015 avec le beurre, le fromage et la poudre de lait écrémé en provenance des Etats Unis, qu'ERIEE n'a plus réussi à vendre au Maghreb
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fad2fa6fd0f8040537
20 avril 2023
20 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a00d2fa6fd0f8040573
20 avril 2023
20 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f8040577
20 avril 2023
20 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f8040579
20 avril 2023
20 avril 2023
: Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6438f356a942a604f5e9383c
13 avril 2023
13 avril 2023
: Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa30e9009f81000890dd0c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE N° Section : C N° RG : F 20/00111 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Amélie BEHR
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65b20e5dc4cf860008dff546
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Each Party shall bear its own legal costs and expenses; xiv.
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d74
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[E] [K] de laisser le libre accès au chemin dit d'Amorots à Beyrie. Le litige s'est cependant poursuivi avec le GAEC HIRUAK BAT, géré par M. [Y] [K] et son épouse.
Source officielleChambre commerciale
633d1fea62f5393e2eb449a1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Postérieurement, le juge-commissaire en charge de la procédure collective a, par ordonnance du 15 octobre 2019, prescrit la vente de gré à gré du fonds de commerce au profit d'une SCI Bear Nomdedeu, au
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
I have arranged for the patient to see Paul Jansz before he returns back to Noumea.
Source officiellePage 10 sur 23