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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
6785fda0e1c1941b1ee9806b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AZAIS SECTION ACTIVITES DIVERSES [F] [K] C/ S.A.S.U.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcf7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
AZAIS CONFIRMATION Grosses délivrées le à Me Nicolas MATHE Me Emmanuelle DESSART REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcc147ef4d642d3759d
25 juillet 2025
25 juillet 2025
/07/2025 ARRÊT N°25/220 N° RG 23/04164 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P3FK CGG/ACP Décision déférée du 25 Octobre 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse ( F21/01384) JP AZAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
APPELANTE SARL TOISON DOREE, siège social [...] représentée et plaidant par Me Emmanuelle A... de la SCP AZZE BOZZI & ASSOCIES, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Antoine Z... né
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43140740db0008fa948f
3 avril 2024
3 avril 2024
Suivant un acte d'engagement en date du 24 février 2015, la SCI RADO, en qualité de Maître d'Ouvrage , confiait à la société SNJC CASTRO sous la Maîtrise d'Oeuvre de Archivision Aziz Ouazanni Architecte
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163f653c5e1c13d83dae350
17 décembre 2009
17 décembre 2009
n° 05/14267 APPELANT Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-Yvonne BENJAMIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 225 substitué par Me Linda AZIZI
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00351_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
fiches extraites de la base de données MedCOI, que le suivi du diabète à la fois ophtalmologique et biologique est possible notamment à l'hôpital universitaire Agha Khan de Karachi ainsi qu'à l'hôpital Aziz
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb938b9c02507c9078def8
20 janvier 2023
20 janvier 2023
juridictionnelle Totale numéro 31555.2021.004918 du 08/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉES S.A.S.U. [17] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Aziz
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00136_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Leon, substituant Me Marchand, représentant la commune de Vannes, celles de Me Azizi, substituant Me Coppinger, représentant la SCI Ouest et celles
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02221_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
ABDOOL AZIZ ET MME A... C... 94 RUE DE LA COLLINE 97400 SAINT DENIS ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f36fdc6faf0009588a43
24 avril 2024
24 avril 2024
[T] a été associé pendant 2 ans à Aziz (10 ans d'ancienneté) et a bénéficié de ses compétences.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69734496cdc6046d47671f16
22 janvier 2026
22 janvier 2026
du 12 Novembre 2024-Juge de l'exécution de CRETEIL- RG n° 24/06143 APPELANTES MADAME [L] [P] [Adresse 4] [Localité 1] - SUISSE MADAME [N] [D] [Adresse 8] [Localité 5] Représentées par Me Aziz
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60372909278603040f1d652f
28 mai 2015
28 mai 2015
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée de Me Nayiba AAZIZ
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b336b9a0bfd1a897dc
17 janvier 2019
17 janvier 2019
législation nationale, même postérieure, sans qu'il ait à demander ou à atteindre l'élimination préalable de celle-ci par voie législative ou par tout autre procédé constitutionnel (CJUE 22 juin 2010 Aziz
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b336b9a0bfd1a897db
17 janvier 2019
17 janvier 2019
législation nationale, même postérieure, sans qu'il ait à demander ou à atteindre l'élimination préalable de celle-ci par voie législative ou par tout autre procédé constitutionnel (CJUE 22 juin 2010 Aziz
Source officielle1ère chambre
697c5e04cdc6046d47392e49
29 janvier 2026
29 janvier 2026
des sols : aléa moyen - Séismes : 3 - MODEREE - Localisation située dans un territoire à risque important d'inondation: Non - Location exposée à un Atlas (sic) de Zone Inondable : Oui Nom de l'AZI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
651e5397a81daa831884f5a4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
nationalité française Demeurant [Adresse 26] [Localité 2] Représentés par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K103, Assistés de Me Adèle AZZI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01331_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Si les requérants se prévalent de l’atlas dynamique des zones inondables (AZI) réalisé par le Syndicat mixte d’aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD) en janvier 2021 pour remettre en cause les
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6a0fef0fcdc6046d4788d1dc
21 mai 2026
21 mai 2026
BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Toutes assistées à l'audience par Me Fabrice CHARLEMAGNE de la SCP BEZIZ-CLEON CHARLEMAGNE CREUSVAUX, avocat au barreau de DIJONsubstitué par Me Najiba AAZIZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602260b3fc5ba42f645b3e06
2 février 2021
2 février 2021
que respecter le délai fixé aux parties ; Mais considérant qu'en acceptant à 18 h47, soit 13 minutes avant 19h, heure limite fixée par l'expert, un dire avec annexée l'analyse chimique de la société AZTI
Source officiellePage 10 sur 10