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430 résultats pour « Alexandre Andre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

André JACQUOT, Président, et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

Dit qu'André Z... devra rapporter à la succession de sa mère la somme de DIX HUIT MILLE CINQ CENTS FRANCS (18 500 Francs). Dit que J.

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c4e

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

juridictionnelle Totale numéro 2006/004538 du 11/09/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Société LES CYCAS ... 97430 LE TAMPON Représentant : Selarl AMODE-ANDRÉ-ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616243bb1217cad6c01648f6

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Localité 4] BELGIQUE Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Frédéric LEVADE, avocat au barreau de PARIS, toque : P462, substituant Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fc

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

née le 15 Avril 1949 à CORTE (20250) ... ... 20213 FOLELLI assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Alexandra ROMANACCE-BALESI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a42

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

MONTPELLIER SA MMA IARD venant aux droits de la Compagnie WINTERTHUR, prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités au siège social 14 Bd Marie et Alexandre

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CA

5e chambre civile

69d5ebdecdc6046d477bd847

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fbecdc6046d4709c53c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

légaux domiciliés es qualités audit siège, RCS DE [Localité 4] 538 353 004 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sophie DELMAS, avocat postulant, inscrit au barreau d'AGEN et par Me Alexandre

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fd1cdc6046d4709c68b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

AUTOMOBILES MATERIELS, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié, es qualité, audit siège social, RCS DE [Localité 1] B 310 880 315 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49d

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur André Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Il ne représentent pas toute l'indivision : celle-ci comprend également Adrien D..., héritier de Vittiglia C..., et les enfants d'Alexandre C....

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d5

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Oreste Y...a fait assigner par acte d'huissier en date du 23 novembre 2010, Mme Marie-Thérèse F...veuve X..., et Mme Angélique X... en qualité d'administratrice légale des enfants mineurs Alexandra X..

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CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91459

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

née le 17 Octobre 1987 à SAINT PIERRE (97) ... 97430 LE TAMPON Représentée par Me HERVE substituant Me Maurice MASSART, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Georges-André HOARAU

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed04

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

né le 18 Avril 1954 à LYON (69003) ... 69008 LYON 08 représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Michel DURIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Laurence Z... épouse

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CA

4e Chambre A

6162822d7a007b88ee156669

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL , avoués, plaidant par Me Alexandre

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

61609e4f264c7ed035b03c5d

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra JAULIN plaidant pour la SELARL GROUPE RABELAIS substituant Me Christine GRUBER, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque PC 136 COMPOSITION

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CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb7

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Alexandre LINDEN, président Mme Michèle XW..., conseillère Mme Annick XX..., conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mlle Chloé FOUGEARD , lors des débats ARRET : - contradictoire repos

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CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

agissant en qualité d'héritière de son époux Eric X...décédé née le 25 Août 1963 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX

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CA

Chambre commerciale

63577c9121f86b05a77f6ec3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [R] [O] [H]-[Y] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Georges-André

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CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c7

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Michel X... ... 84220 GORDES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE MARCHAL, avocats au barreau

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