Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4f9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
YACHTING CLUB PORTICCIO Prise en la personne de son représentant légal Les Marines I Grossetto Prugna 20166 PORTICCIO représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b7
1 avril 2025
1 avril 2025
BRUNSWICK MARINE IN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Aurélia PUECH-DAUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fb
25 mai 2016
25 mai 2016
Emile X... dans la SCI Marine de Solaro, - dire et juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc65
21 avril 2008
21 avril 2008
P. 521- Port Lonvilliers 97150 SAINT-MARTIN CEDEX représentée par Me SELARL GKG (TOQUE 22), avocat au barreau de GUADELOUPE EURL MARINE TIME 13 Impasse Alexandre Rolland- Quartier d'Orléans
Source officielleRétentions
660f94fba40f8b0008cb74e7
4 avril 2024
4 avril 2024
L'avocat, Me Marine NAJAR développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielleRétention_recoursJLD
697b0666cdc6046d4711c63f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 27 JANVIER 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Marine
Source officielleRétention_recoursJLD
66fce3e78d6ea26f688da7c7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
NIMES 30 septembre 2024 [N] C/ LE PREFET DE L'AVEYRON COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 1er OCTOBRE 2024 Nous, Mme Marine KARSENTI
Source officielleRétention_recoursJLD
689c1c0d8b0dfb226fe66e86
12 août 2025
12 août 2025
TJ [Localité 5] 09 août 2025 [J] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 12 AOUT 2025 Nous, Mme Marine
Source officielleRétention_recoursJLD
680875d4dfde5caae99bd110
22 avril 2025
22 avril 2025
C/ LE PREFET DE HAUTE VIENNE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 AVRIL 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Marine
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
Adresse 6] [Adresse 5] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2064239 Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb12
20 mars 2008
20 mars 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me TURRIN, avocat au barreau de GRASSE substituant Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
66274ef7c1c6ed00087b3d5b
22 avril 2024
22 avril 2024
le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 6], élisant domicile chez Me Raphaël CHICHE - [Adresse 2] ; Non comparant ; Représenté par Me Raphael CHICHE, avocat au barreau de Paris substitué par Me Marine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e26
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Alexandre B... et par la production du contrat de travail de cette personne, contrat en date du 18 octobre 2001 de l'examen duquel il résulte qu'il lui avait effectivement été confié les fonctions de «
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e4a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
demeurant [Adresse 1] Madame [C] [P] épouse [M] née le 17 Avril 1952 à [Localité 5] (06), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa9195
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANT Monsieur [V] [O] né le 23 Mars 1945 à [Localité 3] (84), demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d3
30 juin 2005
30 juin 2005
CRUNELLE, greffier lors du prononcé FAITS ET PROCEDURE La société par actions simplifiée AVITA, cessionnaire du fonds de commerce de la société FRANCE MARINE CHANDLERS (FMC) spécialisée en matière d'avitaillement
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243bb1217cad6c01648f6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Localité 4] BELGIQUE Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Frédéric LEVADE, avocat au barreau de PARIS, toque : P462, substituant Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c220
5 mai 2008
5 mai 2008
ROINE avocat au barreau de PARIS -A 002- SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 26 RUE PIERRE BROSSOLETTE A LEVALLOIS PERRET (92300) représenté par son Syndic la société SYGERIM Ayant son siège 24, rue Marius
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d73bffcdc6046d479b681f
8 avril 2026
8 avril 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle12e chambre
627df9870d41e0057d43e7cd
12 mai 2022
12 mai 2022
société Deloitte Conseil Finance (ci-dessous, la société Deloitte) pour la recherche du financement nécessaire à la réalisation de l'acquisition de nouvelles parts de propriété de l'immeuble 'Aigue Marine
Source officiellePage 10 sur 23
Gonfier, Yoan Alexandre Marius
18/06/2026
Voir →
COLOMBANI, Adrien, Marius, Alexandre
17/05/2026
Voir →
BRUN, Alexandre, Michel, Marius
29/04/2026
Voir →
Charpenay Marmonier, Alexandre Lorenzo Marius
26/04/2026
Voir →
MONTIALOUX, Tristan, Hugo, Marius, Alexandre
26/03/2026
Voir →