← CodexAI/

SIREN 489 163 576

SIREN

LES ORMES (NEGOCE DES ORMES - GARAGE DES ORMES - MANUTENTION DES ORMES)

489 163 576 FRESSE-SUR-MOSELLE

3 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

0

Risque très faible

3 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

Recevoir les alertes pour ce SIREN

Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.

Créer une alerte

Annonces BODACC

27 annonces
dpc

LES ORMES

Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal · Fresse-sur-Moselle · 23/09/2025

Voir →

dpc

LES ORMES

Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal · Fresse-sur-Moselle · 13/09/2024

Voir →

modification

LES ORMES

Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal · Fresse-sur-Moselle · 24/05/2024

Voir →

vente

PEDUZZI, JC LOGISTIQUE

Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal · Fresse-sur-Moselle · 19/12/2023

Acte en date du 30/11/2023 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'EPINAL 1 le 07/12/2023 sous le numéro 2023 00040556 référence 8804P01 2023 A 01389 Adresse de l'ancien propriétaire: 28 Rue des Ormes 88160 Fresse-sur-Moselle

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal · Fresse-sur-Moselle · 17/07/2023

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal · Fresse-sur-Moselle · 31/03/2023

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal · Fresse-sur-Moselle · 19/03/2023

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 28/09/2021

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · 17/01/2021

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 18/11/2020

Voir →

vente

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 14/10/2020

Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Fusion par voie d'absorption par la société " JC LOGISTIQUE " de la société " GARAGE DES ORMES " : - " JC LOGISTIQUE " Société par Actions Simplifiée au capital de 47.260 euros Dont le siège social est à FRESSE-SUR-MOSELLE (88160), 28 rue des Ormes Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EPINAL Sous le numéro 489 163 576 Société absorbante et - " GARAGES ORMES " Société par Actions Simplifiée au capital de 180.000 euros Dont le siè

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 25/06/2019

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · 20/07/2018

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 14/06/2018

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · 06/07/2017

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 08/06/2017

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 21/10/2016

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 22/10/2015

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 04/11/2014

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 14/10/2013

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · Fresse-sur-Moselle · 08/10/2012

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · 30/11/2011

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · Fresse-sur-Moselle · 26/11/2011

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · Fresse-sur-Moselle · 03/01/2011

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 28/12/2009

Voir →

dpc

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · Fresse-sur-Moselle · 18/12/2008

Voir →

modification

JC LOGISTIQUE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · 22/06/2008

Voir →

Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

69612913cdc6046d47c2ca24

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

7 janvier 2026

Voir →

Cour d'Appel

643e351a83146e04f531eb37

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

13 avril 2023

Voir →

Cour d'Appel

616246c6af0a1de0eb1b6530

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

21 novembre 2013

Voir →