SIREN 443 377 585
SIREN
33 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)
Score de risque légal
Risque très faible
33 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.
Recevoir les alertes pour ce SIREN
Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.
S.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 12/09/2025
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 12/12/2024
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 12/11/2024
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 26/03/2024
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 26/03/2024
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 10/10/2023
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 23/11/2022
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 12/06/2022
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 18/03/2022
Voir →
conciliationVACANTEL SAS, S.M.A.S. TOURISME, SODEREV TOUR, RESITEL, GRAND BLEU
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris, Vignec, Saint-Cyprien · 20/08/2021
Jugement d'homologation de l'accord — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 29/06/2021
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 25/03/2020
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 26/12/2018
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/08/2017
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 30/08/2016
Voir →
venteS.M.A.S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT · Paris, Quéven · 13/11/2015
Acte sous seing privé en date du 17 mars 2015 enregistré le 9 juillet 2015 au SIE Lorient Nord, bordereau 2015/830 Case n°11 - Adresse de l'ancien propriétaire : 25 rue Bayard 31000 Toulouse - Adresse du nouveau propriétaire : 9 rue Le Chatelier 75017 Paris -
Voir →
venteS. M. A. S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · Paris, le Verdon-sur-Mer · 04/11/2015
- Acte sous seing privé du 6 mai 2015 enregistré auprès du SIE LESPARRE le 7 juillet 2015 sous le bordereau 2015/322 case n° 1.
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 28/07/2015
Voir →
venteSMAS TOURISME, PRIVILEGE HOTELS ET RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · Paris 17, La Rochelle · 14/04/2015
Voir →
venteS. M. A. S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · Paris, Valmeinier · 08/04/2015
36001, 00 euros montant global pour le fonds sis à VALMEINIER 73450, quartier de la Sausette, pour le fonds sis à LANSLEBOURG 73480, chemin des Crueux et pour le fonds sis à HAUTELUCE 73620, 259 rue de la Voûte.
Voir →
venteS. M. A. S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · Paris, Lanslebourg Mont Cenis · 08/04/2015
36001, 00 euros montant global pour le fonds sis à LANSLEBOURG 73480, chemin des Crueux, pour le fonds sis à VALMEINIER 73450, quartier de la Sausette et pour le fonds sis à HAUTELUCE 73620, 259 rue de la Voûte.
Voir →
venteS. M. A. S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · Paris, Hauteluce · 08/04/2015
36001, 00 euros, montant global pour le fonds sis à HAUTELUCE 73620, 259 rue de la Voûte, pour le fonds sis à LANSLEBOURG 73480, chemin des Crueux et pour le fonds sis à VALMEINIER 73450, quartier de la Sausette.
Voir →
venteS.M.A.S TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX · Paris, Ax-les-Thermes · 05/04/2015
Pour la correspondance chez Me Marc POUSSIN demeurant 15 rue du Languedoc 31000 Toulouse
Voir →
venteS.M.A.S. TOURISME, PRIVILEGE HOTELS & RESORTS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · Paris, Toulouse · 03/04/2015
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 23/12/2014
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 13/08/2014
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 20/11/2013
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 04/09/2013
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 11/12/2012
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 05/09/2012
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 31/05/2011
Voir →
creationSMAS TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · Paris 02, Montpellier · 02/02/2011
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · PARIS · 12/07/2010
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 05/06/2009
Voir →
modificationS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 28/08/2008
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 02/06/2008
Voir →
dpcS.M.A.S. TOURISME
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 04/03/2008
Voir →
Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
18 décembre 2025
Voir →