Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 15 septembre 2006 relatif au champ d'application de l'accord du 11 juillet 2006

ASET0651115M

Avenant n° 1 du 15 septembre 2022 à l'accord paritaire du 22 octobre 2019 relatif au dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance dit « Pro-A »

ASET2251216M

Avenant n° 1 du 16 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ASET9550298M

Avenant n° 1 du 16 décembre 2004 relatif au plan d'épargne interentreprises

ASET0550053M

Avenant n° 1 du 16 décembre 2015 à l'accord du 11 décembre 2012 relatif à l'entretien professionnel

ASET1650493M

Avenant n° 1 du 16 février 2007 relatif aux salaires

ASET0750495M

Avenant n° 1 du 16 janvier 2008 relatif aux salaires (1)

ASET0850353M

Avenant n° 1 du 16 janvier 2019 relatif aux congés payés, maladie, accident (art. 35 et 36 de la convention collective)

ASET1950468M

Avenant n° 1 du 16 juillet 2019 à l'accord du 14 mai 2019 relatif au regroupement de champs conventionnels

ASET1951308M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif à la classification

ASET1150973M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif au régime de prévoyance

ASET1151042M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif aux frais de santé

ASET1151041M

Avenant n° 1 du 16 juin 2022 à l'accord du 16 décembre 2021 relatif à l'actualisation et à la consolidation de la convention collective

ASET2251084M

Avenant n° 1 du 16 mai 2012 à l'accord du 25 octobre 2011 relatif aux conditions d'emploi et à la revalorisation des salaires (Bordeaux)

ASET1250902M

Avenant n° 1 du 16 mars 2000 relatif à l'ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)

ASET0050311M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2004 modifiant l'article 8 de l'accord national professionnel du 27 mai 2004 relatif à la gestion des congés individuels de formation

ASET0550731M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2018 à l'accord du 18 avril 2013 relatif à l'organisation et au financement du paritarisme

ASET1950170M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2022 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif à l'épargne salariale

ASET2251525M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2023 à l'accord du 9 mars 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques (articles 13 et 14 de la convention collective)

ASET2450084M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2018 au protocole d'accord relatif à la négociation paritaire en vue de conclure la convention

ASET1950213M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2023 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif à l'annexe « Fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle »

ASET2351209M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2025 à l'accord de branche du 20 mars 2025 relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps

ASET2550920M

Avenant n° 1 du 17 décembre 1982 portant diverses modifications

ASET0450689M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2013 relatif aux salaires au 1er janvier 2014

ASET1450231M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2020 à l'accord de branche du 11 juillet 2019 relatif à la contribution conventionnelle de formation et à la reconversion ou promotion par alternance

ASET2150130M