Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 13 mai 2014 à l'accord du 14 septembre 2011 relatif au dialogue social

ASET1450976M

Avenant n° 1 du 13 mai 2025 à l'accord du 5 novembre 2024 relatif à l'intéressement

ASET2550602M

Avenant n° 1 du 13 mai 2025 à l'accord du 5 novembre 2024 relatif à la participation

ASET2550601M

Avenant n° 1 du 13 mars 1969 relatif à des dispositions particulières à la région Ile-de-France (1)

Avenant n° 1 du 13 novembre 2008 relatif aux compétences des maîtres d'apprentissage

ASET0950331M

Avenant n° 1 du 13 novembre 2013 relatif au régime de retraite

ASET1450291M

Avenant n° 1 du 13 novembre 2025 à l'accord du 7 avril 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

ASET2551001M

Avenant n° 1 du 13 octobre 2004 à l'accord national du 14 avril 1997 relatif à la formation professionnelle

ASET0451179M

Avenant n° 1 du 13 octobre 2016 à l'accord du 1er juillet 2014 relatif à la réactualisation de la convention

ASET1750027M

Avenant n° 1 du 14 avril 2014 à l'accord du 28 juin 2004 relatif au régime de prévoyance

ASET1450636M

Avenant n° 1 du 14 décembre 2010 à l'accord de classification du 5 mai 1992

ASET1150778M

Avenant n° 1 du 14 décembre 2021 à l'accord du 8 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance

ASET2250040M

Avenant n° 1 du 14 décembre 2023 à l'accord du 29 juillet 2020 relatif à la commission paritaire TPE et PME (activités sociales et culturelles)

ASET2450159M

Avenant n° 1 du 14 janvier 1998 relatif aux salaires au 1er janvier 1998

ASET9850089M

Avenant n° 1 du 14 janvier 2014 relatif au crédit d'heures et à la saisine de la commission

ASET1450530M

Avenant n° 1 du 14 juin 2006 relatif à l'accord national de classifications professionnelles du 17 décembre 1996

ASET0651038M

Avenant n° 1 du 14 juin 2007 à l'accord portant sur l'épargne salariale Inter-Auto-Plan

ASET0750958M

Avenant n° 1 du 14 juin 2017 à l'accord du 9 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1750707M

Avenant n° 1 du 14 juin 2022 à l'accord de branche du 22 avril 2020 relatif à la mise en place du dispositif « Pro-A »

ASET2251011M

Avenant n° 1 du 14 mars 2016 à l'accord du 17 juin 2009 relatif au développement du dialogue social

ASET1650577M

Avenant n° 1 du 14 novembre 2005 relatif à la classification des cadres

ASET0650095M

Avenant n° 1 du 14 novembre 2024 à l'accord du 23 mai 2024 relatif aux contrats de professionnalisation conclus à compter du 1er juillet 2024

ASET2451015M

Avenant n° 1 du 14 octobre 2005 relatif aux modalités de la réduction du temps de travail

ASET0551399M

Avenant n° 1 du 14 octobre 2009 à l'accord du 16 mars 2009 relatif à la prévoyance

ASET1151530M

Avenant n° 1 du 14 octobre 2020 à l'accord du 15 janvier 2019 relatif au niveau de prise en charge des diplômes et certifications préparés en apprentissage

ASET2051050M