Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 240/593
Annexe I du 27 avril 2000 relatif aux activités des personnels d'immeubles
Voir →
Annexe I du 7 décembre 2000 relative aux salaires
ASET0150007M
Voir →
Annexe I du 9 juillet 1969 relative à la réduction de la durée de travail dans la transformation des matières plastiques
Voir →
Annexe I Grille de classification (tableau annexe de l'article 12) Convention collective nationale du 1 juin 1990
Voir →
Annexe I issue de l'avenant du 23 avril 2012 relatif à la prévoyance des salariés non-cadres
ASET1250889M
Voir →
Annexe I Lexique 20 mars 2008
Voir →
Annexe I Liste des organisations syndicales patronales signataires de la convention du 15 février 1977
Voir →
Annexe I Mensualisation dans les diverses branches des industries agricoles et alimentairedu 22 juin 1979
Voir →
Annexe I organisme collecteur paritaire habitat-formation Accord du 7 décembre 1994
Voir →
Annexe I Ouvriers - employés Convention collective nationale du 3 juillet 1997
Voir →
Annexe I Ouvriers du 23 mars 1971
Voir →
Annexe I ouvriers salaires Avenant 72 du 5 décembre 1990
Voir →
Annexe I Personnel sédentaire Convention collective nationale du 4 septembre 1984
Voir →
Annexe I qualification des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire Convention collective nationale du 18 décembre 1978
Voir →
Annexe I Règlement intérieur de la commission paritaire locale 17 décembre 2007
Voir →
Annexe I Règlement intérieur de la commission paritaire locale 18 décembre 2007
Voir →
Annexe I Règlement intérieur de la commission paritaire locale 19 décembre 2007
Voir →
Annexe I relative à la classification de la convention collective nationale du 3 mai 1983
Voir →
Annexe I relative à la grille de salaires des ouvriers dockers
Voir →
Annexe I relative à la prévoyance - Accord du 27 mars 1997
Voir →
Annexe I relative au barème des salaires mensuels minima du personnel administratif Convention collective nationale du 7 décembre 1976
Voir →
Annexe I relative au régime de prévoyance Accord du 26 avril 2005
ASET0550793M
Voir →
Annexe I relative aux classifications - Avenant du 25 juin 2002
ASET0250645M
Voir →
Annexe I relative aux salaires conventionnels
Voir →
Annexe I ter Classification Avenant n° 49 du 7 juillet 1992
ASET9260883M
Voir →
Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.