Conventions Collectives

Annexe du 11 février 2009 à l'accord du 25 octobre 2007 relatif au paritarisme

ASET0950341M

Annexe du 12 février 1982 relatif à la réduction et aménagement de la durée du travail

Annexe du 16 décembre 2003 relative aux salaires des artistes interprètes des chœurs permanents

ASET0350164M

Annexe du 22 juin 2001 relative aux salaires des artistes-interprètes

ASET0150610M

Annexe du 26 juillet 1975 à l'additif n°3 du 31 mars 1968 relatif à l'indemnisation du chômage partiel

Annexe du 26 juin 2006 à l'avenant n° 108 relative aux garanties collectives

ASET0650869M

Annexe du 27 avril 2000 relative aux modalités de mise en œuvre de la nouvelle prime d'ancienneté conventionnelle

Annexe du 27 janvier 2000 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Annexe du 29 novembre 1999 relative au contrat de garanties collectives

Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

ASET0751244M

Annexe du 30 avril 1986 relative à la retraite complémentaire

Annexe du 31 mars 2008 relative à la classification professionnelle

ASET0850636M

Annexe du 4 juillet 1985 relative à l'apprentissage

Annexe du 4 juillet 1985 relative à la formation continue

Annexe du 4 juillet 1985 relative au contrat à durée déterminée

Annexe du 4 juillet 1985 relative aux emplois réservés

Annexe du 5 mars 1974 relative au déplacement des délégués

Annexe du 8 novembre 1984 relative aux attributions et modalités de fonctionnement des commissions paritaires professionnelles

Annexe E du 17 janvier 2001 relative au positionnement des emplois repères de la branche dans la grille de classification

Annexe F du 17 janvier 2001 relative à la progression des critères classants dans les groupes de la classification

Annexe fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle (Avenant n° 1 du 16 décembre 2021)

ASET2250081M

Annexe Formation professionnelle - Accord du 8 décembre 1983

Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985

Annexe I

Annexe I - Ouvriers Convention collective nationale du 17 février 1958