Conventions Collectives

Avenant du 2 février 2026 à l'avenant du 25 novembre 2025 relatif à un régime de prévoyance pour les non-cadres

ASET2650262M

Avenant du 2 janvier 2019 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers mensualisés et des primes de place au 1er janvier 2019 (Montoir – Saint-Nazaire)

ASET1950550M

Avenant du 2 janvier 2019 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er janvier 2019 (Montoir – Saint-Nazaire)

ASET1950551M

Avenant du 2 juillet 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et au dialogue social

ASET0850893M

Avenant du 2 mai 2016 relatif au régime de retraite professionnel (RRP fermé)

ASET1650760M

Avenant du 2 mars 2021 à l'avenant du 16 octobre 1958 relatif aux prêts accordés aux agents par les caisses en vue de l'achat d'un véhicule à moteur

ASET2150354M

Avenant du 2 mars 2021 à l'avenant du 17 mai 1988 relatif à la prime de crèche

ASET2150348M

Avenant du 2 mars 2021 à l'avenant du 19 décembre 1974 relatif aux prêts accordés aux agents de direction et agents comptables en vue de l'achat d'un véhicule automobile

ASET2150356M

Avenant du 2 mars 2021 à l'avenant du 2 janvier 1975 relatif aux prêts accordés aux ingénieurs-conseils en vue de l'achat d'un véhicule automobile

ASET2150349M

Avenant du 2 octobre 2024 à l'accord du 24 juin 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance

ASET2450825M

Avenant du 20 avril 2012 à l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises

ASET1250849M

Avenant du 20 avril 2022 à l'accord du 13 novembre 2019 relatif à la prévention et santé au travail

ASET2250870M

Avenant du 20 décembre 2017 à l'accord du 19 février 2015 relatif à la formation professionnelle, l'alternance et la gestion prévisionnelle des compétences

ASET1850568M

Avenant du 20 février 2019 relatif à l'indemnisation des frais de déplacements et de repas au 1er janvier 2019

ASET1950559M

Avenant du 20 janvier 2015 à l'avenant du 30 octobre 2008 relatif à la CPNE

ASET1550193M

Avenant du 20 juin 2025 modifiant le protocole d'accord du 21 juin 2023 relatif à l'intéressement

ASET2550677M

Avenant du 20 mars 2019 relatif aux salaires minima

ASET1950799M

Avenant du 20 mars 2020 à l'accord du 20 juillet 2015 relatif à l'emploi des personnes handicapées

ASET2050828M

Avenant du 20 novembre 2017 relatif aux missions de l'homme terre

ASET1850056M

Avenant du 20 octobre 2003 relatif aux salaires

ASET0350923M

Avenant du 20 octobre 2020 à l'accord du 27 juin 2016 relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la négociation de l'évolution du dispositif conventionnel et à l'accord du 5 février 2020 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET2051018M

Avenant du 20 octobre 2023 au protocole d'accord du 24 juin 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance

ASET2351148M

Avenant du 20 octobre 2025 au protocole d'accord du 24 juin 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance

ASET2550853M

Avenant du 20 septembre 2002 relatif aux salaires transport routier de voyageurs : ouvriers

ASET0250900M

Avenant du 21 avril 2006 à l'accord du 3 décembre 2003 relatif aux salaires réels

ASET0650934M