Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 157/158
Rhône Accord du 22 mars 2002 relatif aux indemnités de petits déplacements
ASET0250459M
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Rhône Accord du 27 novembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2020
ASET2050170M
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Rhône Avenant du 18 février 2002 relatif aux indemnités de petits déplacements
ASET2050269M
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Rhône Avenant n° 2 du 19 novembre 2018 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2019
ASET1950350M
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Rhône-Alpes Accord du 14 janvier 2010 relatif aux salaires
ASET1050435M
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Rhône-Alpes Accord du 21 décembre 2005 relatif aux appointements minimaux 2006
ASET0750877M
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Rhône-Alpes Accord du 21 décembre 2005 relatif aux salaires
ASET0750875M
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Rhône-Alpes Accord du 3 janvier 2017 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2017
ASET1751052M
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Rhône-Alpes Avenant du 21 janvier 2008 relatif aux appointements minimaux applicables à compter du 1er janvier 2008 jusqu'au 30 juin 2008
ASET0850379M
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Rhône-Alpes Avenant du 31 janvier 2007 relatif aux appointements minimaux
ASET0750513M
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Rouen et Dieppe (ex-IDCC 1604) Avenant du 8 avril 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective du 1er juillet 1991
ASET2250551M
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Salaires - Avenant n° 16 du 23 février 2010 relatif aux salaires minima au 1er mars 2010
ASET1050616M
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Salaires - Avenant n° 18 du 17 février 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011
ASET1150465M
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Salaires (presse quotidienne départementale) Protocole d'accord annuel du 16 mars 2005
ASET0550514M
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Salaires Accord du 15 avril 1986
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SALAIRES Accord du 19 mars 1996
ASET9650376M
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SALAIRES Avenant n° 1 du 10 avril 1997
ASET9750500M
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SALAIRES Avenant n° 11 du 4 juin 1992
ASET9260784M
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Salaires Erratum du 15 juin 2000
ASET0050458M
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SALAIRES Journalistes Accord du 29 novembre 2001
ASET0250758M
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Saône-et-Loire (ex-IDCC 1564) Avenant du 13 mai 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
ASET2250892M
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Sarthe (ex-IDCC 930) Avenant du 17 juin 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
ASET2251006M
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Sarthe Accord du 4 mai 1995
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Sarthe Accord du 4 mai 1995
ASET9550781M
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Savoie (ex-IDCC 822) Avenant du 9 février 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention
ASET2250484M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.