Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
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Avenant n° 342 du 29 novembre 2017 relatif au régime de complémentaire santé
ASET1850327M
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Avenant n° 343 du 29 novembre 2017 relatif au régime de prévoyance collectif
ASET1850328M
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Avenant n° 345 du 20 juillet 2018 relatif au salaire minimum garanti
ASET2150075M
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Avenant n° 346 du 20 juillet 2018 relatif aux salaires minima hiérarchiques
ASET2150076M
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Avenant n° 347 du 21 septembre 2018 relatif au régime de prévoyance collectif
ASET2150074M
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Avenant n° 348 du 16 octobre 2018 relatif aux mesures salariales
ASET1950527M
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Avenant n° 349 du 7 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)
ASET1950954M
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Avenant n° 35 du 15 février 2018 relatif aux salaires
ASET1850450M
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Avenant n° 35 du 28 novembre 2011 relatif aux salaires et aux primes pour 2011-2012 (Bordeaux)
ASET1250080M
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Avenant n° 35 du 5 janvier 2005 relatif à la journée de solidarité
ASET0550379M
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Avenant n° 35 du 8 juin 2022 à l'accord collectif du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance
ASET2250977M
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Avenant n° 354 du 23 juin 2020 relatif aux mesures salariales pour l'année 2020
ASET2050913M
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Avenant n° 356 du 23 juin 2020 relatif à la mise en place du fonds de solidarité du régime de prévoyance collectif par désignation d'un organisme gestionnaire
ASET2050914M
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Avenant n° 357 du 11 septembre 2020 relatif au régime de prévoyance collectif et obligatoire
ASET2150065M
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Avenant n° 36 du 13 décembre 2022 à l'accord collectif du 1er octobre 2001 instituant BTP-prévoyance
ASET2350210M
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Avenant n° 36 du 20 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
ASET1950907M
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Avenant n° 36 du 21 janvier 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013 (Bordeaux)
ASET1350292M
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Avenant n° 36 du 26 juin 2003 relatif aux garanties supplémentaires de prévoyance
ASET0350779M
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Avenant n° 36 du 7 décembre 2016 relatif à la formation professionnelle
ASET1750009M
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Avenant n° 360 du 10 décembre 2020 relatif à la modification des titres IV, V et VII de la convention collective
ASET2150195M
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Avenant n° 361 du 9 juin 2021 relatif aux mesures salariales pour l'année 2021
ASET2150750M
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Avenant n° 362 du 16 septembre 2021 relatif au régime de prévoyance collectif et obligatoire
ASET2151054M
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Avenant n° 37 du 12 juin 1995 relatif aux salaires
ASET9550672M
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Avenant n° 37 du 13 décembre 2023 à l'accord collectif du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance
ASET2450189M
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Avenant n° 37 du 13 janvier 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014 (Bordeaux)
ASET1450238M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.