Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 15 novembre 2007 relatif aux accords du 11 mars 2005 et du 7 juin 2007

ASET0850201M

Avenant n° 1 du 15 novembre 2012 relatif au financement du paritarisme

ASET1350110M

Avenant n° 1 du 15 novembre 2017 à l'avenant n° 152 relatif à la complémentaire santé

ASET1850122M

Avenant n° 1 du 15 septembre 2006 relatif au champ d'application de l'accord du 11 juillet 2006

ASET0651115M

Avenant n° 1 du 15 septembre 2022 à l'accord paritaire du 22 octobre 2019 relatif au dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance dit « Pro-A »

ASET2251216M

Avenant n° 1 du 16 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ASET9550298M

Avenant n° 1 du 16 décembre 2015 à l'accord du 11 décembre 2012 relatif à l'entretien professionnel

ASET1650493M

Avenant n° 1 du 16 février 2007 relatif aux salaires

ASET0750495M

Avenant n° 1 du 16 janvier 2008 relatif aux salaires (1)

ASET0850353M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif à la classification

ASET1150973M

Avenant n° 1 du 16 mars 2000 relatif à l'ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)

ASET0050311M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2004 modifiant l'article 8 de l'accord national professionnel du 27 mai 2004 relatif à la gestion des congés individuels de formation

ASET0550731M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2018 à l'accord du 18 avril 2013 relatif à l'organisation et au financement du paritarisme

ASET1950170M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2022 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif à l'épargne salariale

ASET2251525M

Avenant n° 1 du 16 novembre 2023 à l'accord du 9 mars 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques (articles 13 et 14 de la convention collective)

ASET2450084M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2018 au protocole d'accord relatif à la négociation paritaire en vue de conclure la convention

ASET1950213M

Avenant n° 1 du 17 décembre 1982 portant diverses modifications

ASET0450689M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2013 relatif aux salaires au 1er janvier 2014

ASET1450231M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2021 à l'accord du 10 novembre 2017 relatif à la sécurisation des parcours professionnels

ASET2250080M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2024 relatif aux dispositions conventionnelles spécifiques aux festivals de cinéma et d'audiovisuel

ASET2550105M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2025 à l'accord du 29 août 2023 relatif à la prévoyance complémentaire

ASET2650057M

Avenant n° 1 du 17 février 2022 à l'accord du 2 octobre 2019 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2250499M

Avenant n° 1 du 17 janvier 2013 relatif à l'aide à la négociation

ASET1350532M

Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 relatif à l'annexe II « Salaires » et à la prime de vacances

ASET1750262M

Avenant n° 1 du 17 novembre 2022 à l'accord du 24 juin 2021 relatif à la modification du CQP de vendeur(se) conseil en équipement du foyer en CQP vendeur(se) conseil en aménagement et décoration de la maison

ASET2251543M