Conventions Collectives

Annexe VI Travailleurs à domicile Avenant T.D. 2 du 6 mai 1965

Annexe VI, Système d'évaluation des postes Accord du 15 décembre 1992

Annexe VII Formation professionnelle Avenant F.P. 2 du 22 février 1985

Annexe VII - Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000 Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Annexe VII - Formation professionnelle tout au long de la vie, professionnalisation, sécurisation des parcours professionnels et emploi (Accord du 12 avril 2017)

ASET1750604M

Annexe VII - Négoce et importation des bois - Accord du 10 février 1992

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - III

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - IV

Annexe VII : Dispositif « Pro-A » (Accord du 23 juillet 2020)

ASET2050807M

Annexe VII : Formation professionnelle (Avenant du 9 juin 2022)

ASET2251206M

Annexe VII : Prévoyance

ASET0250678M

Annexe VII : Réduction et aménagement du temps de travail (Accord du 17 novembre 2000)

ASET0050920M

Annexe VII (Avenant du 24 octobre 2019 relatif aux frais de soins de santé)

ASET2050212M

Annexe VII Convention collective nationale du 27 novembre 1962

Annexe VII relative à la retraite complémentaire (Reprise de l'accord du 23 décembre 1991)

Annexe VII, Relations notation-niveau Accord du 15 décembre 1992

Annexe VII. Avenant n° 15 du 9 mars 2006 relatif à l'emploi des personnes handicapées

Annexe VIII Mensualisation Accord du 29 janvier 1971

Annexe VIII - Négoce et importation des bois - Accord du 10 février 1992

Annexe VIII : Clauses communes - Accord du 17 juin 2005

ASET0550963M

Annexe VIII : convention de préretraite progressive Accord du 14 juin 1994

Annexe VIII : Dispositions particulières aux emplois de la sûreté aérienne et aéroportuaire (Ajoutée par avenant du 31 juillet 2002)

ASET0250772M

Annexe VIII : Règlement intérieur de la CPNEFP (Avenant du 12 mai 2022)

ASET2251461M

ANNEXE VIII Accord du 20 octobre 1970

Annexe VIII du 12 juin 1968 à l'avenant ouvriers - rémunération des salariés de 16 à 18 ans