Décisions mentionnant Article XV — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
XV. — Histoire du droit canon
Génestal R. XV. — Histoire du droit canon. In: École pratique des hautes études, Section des sciences religieuses. Annuaire 1928-1929. 1927. pp. 46-50.
XV. Ensemble
115. D’hier à demainPour le non spécialiste que je suis, l’histoire de notre monde a quelque chose de déstabilisant. S’en dégagent, en effet, deux sentiments opposés. D’une part, celui d’un très, très long cheminement, vertigineux même lorsqu’on évoque un horizon rétrospectif de treize milliards d’années pour l’histoire de l’Univers ou, à tout le moins, de plusieurs millions d’années pour situer l’apparition d’un être pensant, doté d’un système nerveux. Et, de l’autre, le sentiment que le temps...
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Chapitre XV. L’action des assurances
1. Introduction 1051. On a beaucoup parlé jusqu’à présent de tribunal et de juges, comme si l’essentiel des préjudices qui donnent droit à une réparation civile débouchaient sur une action en justice. La réalité est heureusement tout autre et la plupart des réparations civiles sont faites par transactions, ce qui évite d’encombrer les tribunaux. Il y a transaction dès que la victime et le responsable s’entendent pour liquider eux-mêmes leurs litiges, et si les transactions sont fréquentes, c’est...