Article A212-43-5 · Code du sport — CodexAI
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Paragraphe 3 : Les modalités de la formation
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Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience
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A212-43-5
Article A212-43-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 00
Code du sport
En vigueur
Depuis le 11 juin 2024
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