Décisions mentionnant Article 96 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
La maison perdue de Ménélas (δ 95-96)
Cet article examine les emplois du verbe άπόλλυμι chez Homère pour tenter d'élucider le sens de l'expression ambiguë utilisée par Ménélas au vers 95 du chant IV de l'Odyssée : απώλεσα οίκον (j'ai perdu une maison — ou : j'ai détruit une maison ?). Une revue de plusieurs traductions et commentaires du passage montre d'abord les choix opérés. Puis le relevé exhaustif des occurrences d'àπόλλυμι chez Homère et leur analyse permettent de préciser et d'affiner les conditions d'emploi du verbe et, de ce fait, d'apporter une réponse argumentée à la question que pose δ 95 : de quelle maison parle donc Ménélas ?
Clavius et l'astrolabe
Mascart Jean. Clavius et l'astrolabe . In: Bulletin astronomique, tome 22, 1905. pp. 86-96.
Projet d’implantation d’une décharge de déchets. Droit du public à la communication d’une décision d'urbanisme. Convention d’Aarhus - Directive 85/337/CEE - Directive 96/61/CE. Secret des affaires - Exception au droit d'accès à l’information. Primauté de l’accès à l’information environnementale. Cour de justice de l’Union européenne, 15 janvier 2013, Jozef Križan e.a. c/ Slovenská inšpekcia životného prostredia, aff. C-416/10, avec note
Kerléo Jean-François. Projet d’implantation d’une décharge de déchets. Droit du public à la communication d’une décision d'urbanisme. Convention d’Aarhus - Directive 85/337/CEE - Directive 96/61/CE. Secret des affaires - Exception au droit d'accès à l’information. Primauté de l’accès à l’information environnementale. Cour de justice de l’Union européenne, 15 janvier 2013, Jozef Križan e.a. c/ Slovenská inšpekcia životného prostredia, aff. C-416/10, avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2013. pp. 697-707.