Décisions mentionnant Article 212 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
La Commission de conciliation franco-italienne
Vignes Daniel-Henri. La Commission de conciliation franco-italienne. In: Annuaire français de droit international, volume 1, 1955. pp. 212-217.
Droit et politique des réseaux câbles (Gral)
Brehier Jean-Pierre. Droit et politique des réseaux câbles (Gral). In: Réseaux, volume 12, n°67, 1994. Les jeux vidéo. pp. 211-212.
Le mouvement néo-scolastique
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Hoffmans Jean, De Wulf Maurice. Le mouvement néo-scolastique. In: Revue néo-scolastique de philosophie. 21ᵉ année, n°82, 1914. pp. 212-230.