Décisions mentionnant Article 192 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Ceci n’est pas un Conseil européen. À propos de l’ordonnance du Tribunal du 28 février 2017, NF contre Conseil Européen, aff. T-192/16
Barbou des Places Ségolène. Ceci n’est pas un Conseil européen. À propos de l’ordonnance du Tribunal du 28 février 2017, NF contre Conseil Européen, aff. T-192/16. In: Annuaire français de droit international, volume 62, 2016. pp. 393-402.
La facturation des recherches est-elle légale ?
Fau Bernard. La facturation des recherches est-elle légale ?. In: La Gazette des archives, n°192, 2001. pp. 105-111.
Les Jumeaux sont rois
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Adler Alfred. Les Jumeaux sont rois. In: L'Homme, 1973, tome 13 n°1-2. Etudes d'anthropologie politique. pp. 167-192.