Article R571-58 · Code de l'environnement — CodexAI
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R571-58
Article R571-58
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 79
Code de l'environnement
En vigueur
Depuis le 1 janvier 2016
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Texte de l'article
Les dispositions relatives aux plans d'exposition au bruit des aérodromes sont énoncées aux articles R. 112-1 et suivants du code de l'urbanisme.
Articles cités dans le texte
Article R112-1
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