Décisions mentionnant Article 76 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Liber Amicorum : Alain Levasseur, in Louisiana Law Review, vol. 76, N° 4, Louisiana State University, Baton Rouge, LA, USA, 2016
Blanc-Jouvan Xavier. Liber Amicorum : Alain Levasseur, in Louisiana Law Review, vol. 76, N° 4, Louisiana State University, Baton Rouge, LA, USA, 2016. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 68 N°4,2016. pp. 1072-1075.
De la ladrerie sous le rapport de la garantie
Garnier L. De la ladrerie sous le rapport de la garantie. In: Recueil de Médecine Vétérinaire, 55e volume, 1878. pp. 76-83.
Jean LECLANT (Dir.), Dictionnaire de l'Antiquité.
Raepsaet-Charlier Marie-Thérèse. Jean LECLANT (Dir.), Dictionnaire de l'Antiquité. . In: L'antiquité classique, Tome 76, 2007. pp. 231-232.