Texte de l'article
PERSONNEL CHARGE DES RADIOCOMMUNICATIONS Les obligations des navires sont fixées par les tableaux ci-dessous : 1. Navires autres que ceux des départements, territoires et collectivités d'outre-mer.
Zone océanique
Article 219-10
Navires à passagers Article 219-11
Article 219-12
A1
1 opérateur
A2 - A3 - A4
2 opérateurs
1 opérateur par quart.
Zone océanique
Article 219-14
Navires de charge Article 219-15
Article 219-16
A1
1 opérateur
A2 - A3 - A4
2 opérateurs
1 opérateur par quart.
Zone océanique
Article 219-18
Navires de pêche Article 219-19
Article 219-20
A1
1 opérateur si matériel embarqué
A2 - A3 - A4
1 opérateur
1 opérateur 2. Navires des départements, territoires et collectivités d'outre-mer
Type de navire
Sous couverture métrique
Hors couverture métrique
4e et 5e cat.
passagers
1 opérateur
2 opérateurs
1 opérateur
charge
1 opérateur
2 opérateurs
1 opérateur
pêche
1 opérateur
1 opérateur
1 opérateur si matériel embarqué