LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 49
Décisions mentionnant Article 33 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33
Cinato Franck, Surprenant André. Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33. Paris : Éditions du Centre National de la Recherche Scientifique, 2015. 456 p. (Sources d'histoire médiévale, 39)
Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie)
Flint David. Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie). In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 33 N°1, Janvier-mars 1981. pp. 33-53.
cr
6137269ecd5801467742716a
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
La Réforme des Régimes Matrimoniaux
Derijard-Bourgeois Hélène. La Réforme des Régimes Matrimoniaux. In: Femmes Diplômées, n°33, 1960. pp. 9-17.