LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 91
Décisions mentionnant Article 245 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'évolution politique des autochtones de la Nouvelle-Calédonie
Lenormand Maurice-H. L'évolution politique des autochtones de la Nouvelle-Calédonie. In: Journal de la Société des océanistes, tome 9, 1953. pp. 245-299.
6. Prescription de l’action publique
Roujou de Boubée Gabriel. 6. Prescription de l’action publique . In: Droit et Ville, tome 14, 1982. Les emplacements réservés dans les P.O.S. pp. 245-247.
France
soc
613723a3cd5801467740c5ad
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Renoux Thierry S. France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 11-1995, 1996. Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet - Constitution et médias. pp. 221-245.