Codes de loi français

Article 3

principaux d'éducation stagiaires, à l'article 4 du décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 susvisé pour les professeurs agrégés stagiaires, à l'article 4 du décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 susvisé pour les professeurs certifiés stagiaires, à l'article

Article 9

Le recteur prononce la titularisation des stagiaires estimés aptes par le jury.

Article A821-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20

Le stage a pour objet de préparer le stagiaire à l'exercice de la profession. L'activité du stagiaire ne se limite pas à de simples tâches d'exécution.

Article R742-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 71

Ce document précise la durée de la formation et les modalités de la rémunération du stagiaire et comporte un descriptif des tâches confiées au stagiaire ainsi que les appréciations détaillées du maître de stage sur le stagiaire et sur la qualité de son

Article 63

La situation familiale des stagiaires peut être prise en compte. Le stagiaire en situation de handicap bénéficie d'une prise en compte de sa situation afin notamment d'assurer l'aménagement de son poste de travail.

Article 25-2

Il assortit la déclaration d'aptitude de chaque stagiaire d'une recommandation et, le cas échéant, de réserves sur les fonctions pouvant être exercées par ce stagiaire lors de sa nomination à son premier poste.

Article 15

La titularisation des conservateurs stagiaires intervient par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage.

Article 13

La titularisation des conservateurs stagiaires intervient par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage.

Article 9

La titularisation des administrateurs stagiaires intervient par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage.

Article 9

La titularisation des stagiaires intervient, par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage mentionné aux articles 7 et 8 ci-dessus.

Article 9

La titularisation des stagiaires intervient, par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage mentionné aux articles 7 et 8 ci-dessus.

Article 9

La titularisation des stagiaires intervient, par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage mentionné aux articles 7 et 8.

Article 9

La titularisation des stagiaires intervient, par décision de l'autorité territoriale, à la fin du stage mentionné aux articles 7 et 8 ci-dessus.

Article 10

La titularisation des stagiaires intervient à la fin du stage mentionné aux articles 8 et 9 par décision de l'autorité territoriale.

Article 7

Le stagiaire en situation professionnelle a des prérogatives d'encadrement et d'enseignement des activités de plongée subaquatique en scaphandre.

Article L242-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 08

Le candidat inscrit sur liste d'aptitude est nommé : 1° Dans la fonction publique de l'Etat, en qualité de stagiaire ou d'élève stagiaire dans le corps concerné, selon les modalités fixées par le statut particulier du corps d'accueil ; 2° Dans la fonction

Article 1

Pour l'application du présent décret, la résidence administrative des élèves stagiaires pendant leur période de stage, est établie : Les élèves stagiaires sont :

Article D343-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 56

-Le montant mensuel de la bourse varie selon que le stagiaire appartient à l'une des deux catégories suivantes : 1° Stagiaire ayant au moins un membre de sa famille à charge au sens de l'article L. 313-3 du code de la sécurité sociale, ou bien stagiaire

Article 21

Pour recevoir des stagiaires en cours de formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, les pharmaciens titulaires d'une officine ouverte au public et les pharmaciens gérants des pharmacies mutualistes ou des pharmacies de