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7 résultats pour « simultanéité »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe II

—

Gestion des entrées-sorties Simultanéités, contexte d'exécutions, interruption, méthodes assistées. 7. Transferts périphériques à périphériques Commutation des processus et simultanéité interusagers. Synchronisation et simultanéité interusagers : 9.

Article Annexe II

—

Réalisation d'une instruction d'entrée-sortie Simultanéités, contexte d'exécutions, interruption, méthodes assistées. 7. Transferts périphériques à périphériques 8.

Article L226-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 72

Code de l'action sociale et des familles

de la justice pénale des mineurs ainsi qu'aux mesures de placement, à quelque titre que ce soit, dans les centres définis à l'article L. 113-7 du code de la justice pénale des mineurs, aux fins d'exploitation conditionnée à la succession ou la simultanéité

Article 33-1

—

La condition de simultanéité n'est pas exigée lorsque le service est mis à disposition directe du public dans les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution ainsi qu'en Nouvelle-Calédonie.

Article Annexe Ia

—

Avec elle, l'ensemble des intervenants de la chaîne graphique a vu naître d'autres réalités professionnelles imposant une nouvelle définition de leurs métiers, faisant intervenir de nouveaux concepts, de nouvelles techniques, tels que simultanéité, interactivité

Article Annexe

—

Sans constituer des ruptures, les crises qui se sont produites depuis 2013 sont caractérisées par leur soudaineté, leur intensité et leur simultanéité. La menace des groupes armés terroristes a pris une dimension sans précédent.

Article 65

—

Améliorer les approvisionnements en munitions La multiplication et la simultanéité des engagements sont susceptibles de créer des tensions sur l'approvisionnement en munitions, plus particulièrement dans le domaine de la reconstitution de stocks.